検索ワード: standby charges (英語 - フランス語)

automobile standby charges and operating expenses
changements apportés aux frais pour droit d’usage et frais de fonctionnement relatifs aux véhicules automobiles

standby charge
prime fixe de secours

stand-alone standby charges are not an allowable expenditure.
les coûts indépendants liés à l’attente ne sont pas des dépenses admissibles.

reducing the standby charge
réduction des frais pour droit d'usage

214(15) certain standby charges and guarantee fees deemed to be interest
214(15) quelques frais d'utilisation et frais de garantie réputés constituer un intérêt

a standby charge for the year; plus
les frais pour droit d'usage pour l'année; plus

employee reimbursements attributable to standby charge
a ou b

automobile you own base the standby charge on:
l'automobile vous appartient les frais pour droit d'usage sont basés sur les éléments suivants :

automobile you lease base the standby charge on:
vous louez l'automobile les frais pour droit d'usage sont basés sur les éléments suivants :

it will also help you determine the vehicle type, calculate standby charges and benefit values, and understand your responsibilities.
il vous aidera également à déterminer votre type de véhicule, à calculer les frais pour droit d'usage et la valeur des avantages, ainsi qu'à comprendre vos responsabilités.

automobile you own base the standby charge on: ■ ■
dans ce cas, vous pouvez utiliser l’une des méthodes de calcul suivantes : ■

any other benefit taxable in the hands of the employee, such as travel expenses, car expenses including standby charges, etc.
tout autre avantage imposable pour l'employé, p. ex. les frais de déplacement, les frais d'automobile incluant les frais pour droit d'usage, etc.

a brief justification statement for the standby charges, including key dates and location(s) of the stacked equipment;
une brève description des coûts liés à l'attente, y compris les dates clés et les droits de location de l'équipement entreposé;

for a standby charge reduction, your payment must be made during 2011.
pour réduire les frais pour droit d’usage, vous devrez effectuer votre paiement en 2011.

this means your lease costs should have been higher and the standby charge for
les frais connexes comprennent les contrats d’entretien, les frais pour kilométrage excédentaire, les frais résiduels moins les crédits résiduels, la tps et la tvp, ou la tvh.

• you include a standby charge in your employee's income;
vous pouvez l'utiliser si les conditions suivantes sont réunies :

return to automobile and motor vehicle benefits return to calculating a standby charge benefit
retour à avantage relatif aux automobiles et véhicules à moteur retour à comment calculer l’avantage relatif aux frais pour droit d’usage

gst equivalent on standby charge under paragraph 6(1)(e.1):
automobile dont l'employeur est le propriétaire.

there is no standby charge for the availability of these vehicles nor is there an operating cost component.
il n’y a pas de frais pour droit d’usage rattachés à la disponibilité de ce véhicule pas plus qu’il n’y a de frais de fonctionnement.

your leasing costs leasing costs of your automobile in determining the standby charge include: ■
frais de location aux fins du calcul des frais pour droit d’usage, les frais de location comprennent : ■