検索ワード: tax exposure items (英語 - フランス語)

sub-categories - inhalation exposure item
sous-catégories - exposition par inhalation article

sub-categories - oral exposure item column 1
sous-catégories - exposition par voie orale article colonne 1

sub-categories - dermal exposure item column 1
sous-catégories - exposition par voie cutanée article colonne 1

the absence of a threshold in the directive means that tax exposure can arise from a single transaction.
la directive ne fixant pas de seuil, l’assujettissement à la taxe peut découler d’une seule et unique transaction.

the transaction was structured in a novel manner designed to eliminate a very significant u.s. tax exposure.
l’opération a été structurée selon une méthode nouvelle visant à éliminer un impôt américain considérable.

as long as the level of taxation remains low in hong kong, a tax treaty with france could make it possible to reduce the tax exposure of french investors in hong kong.
tant que le niveau d’imposition fiscale restera faible à hong kong, la conclusion d’un traité fiscal avec la france pourrait permettre de réduire l’exposition fiscale des investisseurs français à hong kong.

for a canadian decedent with u.s. estate tax exposure, the decision to opt for applying the estate tax instead of the modified carryover basis rules may involve detailed and complex analysis.
pour un défunt canadien exposé à l’impôt successoral américain, la décision d’opter pour l’application de l’impôt successoral au lieu des règles de la base du prix de base modifié peut nécessiter une analyse détaillée et complexe.

until now, mollie and duncan have not had enough money to be worried about which investments to hold outside of a registered plan and which to hold inside. however, with the inheritance, their goal from a tax perspective will be to allocate investments to different accounts to reduce their overall tax exposure.
À ce jour, marie et daniel n’avaient jamais eu assez d’argent pour avoir à se demander quels placements devaient être détenus dans un régime non enregistré et quels placements devaient être détenus dans un régime enregistré. toutefois, après avoir touché l’héritage, leur objectif, d’un point de vue fiscal, consistera à répartir leurs investissements entre chaque compte afin de diminuer leur exposition à l’impôt.

tax the 2012 candidate cities were requested to provide an analysis of all potential direct and indirect tax exposures that parties of the olympic movement would be faced with, if the games were organised in their country.
impôts/taxes les villes candidates pour 2012 ont été invitées à fournir une analyse de tous les impôts directs et indirects auxquels les parties du mouvement olympique seraient éventuellement soumises si les jeux étaient organisés dans leur pays.

table to subsection 34(4) sub-categories -- inhalation exposure item column 1 state of the chemical product column 2 4-hour lc50 column 3 sub-category 1 gas (a) not more than 2 500 ml/m3 very toxic (b) more than 2 500 ml/m3 but not more than 5 000 ml/m3 harmful 2. vapour (a) not more than 1 500 ml/m3 very toxic (b) more than 1 500 ml/m3 but not more than 2 500 ml/m3 toxic (c) more than 2 500 ml/m3 but not more than 10 000 ml/m3 harmful 3.
tableau du paragraphe 34(4) sous-catégories - exposition par inhalation article colonne 1 État du produit chimique colonne 2 c l50 - 4 heures colonne 3 sous-catégorie 1 gaz a) au plus 2 500ml/m3 très toxique b) plus de 2 500ml/m3 mais au plus 5000ml/m3 nocif 2 vapeur a) au plus 1 500ml/m3 très toxique b) plus de 1 500ml/m3 mais au plus 2500ml/m3 toxique c) plus de 2 500ml/m3 mais au plus 10000ml/m3 nocif 3.