検索ワード: to such issuance (英語 - フランス語)

to: such
pour: jean-michel

to such tissues.
auxdits tissus.

to to such value
josee cote charles houle tina hudon rose gagne luc corbeil

, to such a coating
, un tel revêtement

antibodies to such polypeptides
sur des anticorps desdits polypeptides

replies to such requests,
les réponses à ces demandes,

is lowered to such values
à une valeur

associated to such two disks.
associés à ces deux disques.

with respect to such passage?
et existe-t-il un droit international coutumier en ce qui concerne ce passage ?

antibodies binding to such polypeptides
des anticorps se liant à ces polypeptides

designations applicable to such grades.
des dénominations applicables à ces classes.

without prejudice to such independence:
sans préjudice de cette indépendance:

upon such issuance, the cdm registry administrator shall promptly:
cette opération terminée, l'administrateur du registre:

◦ nunavummuit need access to such information.
◦ les nunavummuits ont besoin de ces renseignements;

conditions applicable to such propagating material;
conditions applicables à de tels matériels de multiplication;

(6) employment applicable to such staff.
article 17 bis (6) réglé par le régime applicable à ces agents.

granting priority to such cases; 18.4.
en accordant la priorité à de telles affaires ; 18.4.

such issuance is unrelated to any issues concerning the international climate regime beyond 2012.
la délivrance des ure est sans rapport avec les questions éventuelles concernant le régime international applicable dans le domaine du climat au-delà de 2012.

16 or creation of intellectual property rights, to the extent that such issuance, revocation, limitation or creation is consistent with the wto agreement.
chacune des parties permet que tous les transferts se rapportant à un investissement visé soient effectués librement et sans délai vers son territoire et à partir de celui-ci.

andorra shall undertake not to issue any banknotes, coins or mo netary surrogates of any kind unless the conditions for such issuance have been agreed with the community.
l' andorre s' engage à ne pas émettre de billets, de pièces ou de substituts monétaires d' aucune sorte, à moins que les conditions de l' émission aient été définies en accord avec la communauté.