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de la
le variazioni di dose nella fase di mantenimento non devono essere fatte più ù frequentemente di una volta ogni due settimane. pi

de la cruz.
- de la cruz.

ministÈre de la
ministÈre de la

- de la vega.
- de la vega. - rafael.

dr de la cruz?
dottoressa de la cruz?

adrian de la casa.
- il dottor adrian de la casa.

gilles de la tourette
sindrome di gilles de la tourette

- elena de la goya.
- elena de la goya.

- dokter de la cruz?
- dottoressa de la cruz? dottoressa de la cruz?

- kristine de la grange.
- kristine de lagrange. - ma certo.

rechtsgrond - articles 4 et 6 du règlement (ce) no 1/2004 de la commission
base giuridica - articles 4 et 6 du règlement (ce) no 1/2004 de la commission

- articles 4 du règlement (ce) no 1/2004 du 23 décembre 2003 de la commission
- articles 4 du règlement (ce) no 1/2004 du 23 décembre 2003 de la commission

rechtsgrondslag : nationale: les articles l 621-1 et suivants du code rural
fondamento giuridico : nationale: les articles l 621-1 et suivants du code rural

rechtsgrondslag : articles 307 à 312 de la loi-programme du 22 décembre 2003/artikelen 307 tot 312 van de programmawet van 22 december 2003
base giuridica : articles 307 à 312 de la loi-programme du 22 décembre 2003/artikelen 307 tot 312 van de programmawet van 22 december 2003

rechtsgrond -articles 244 quater h, 199 ter g, 220 i et 223 o i du code général des impôts (article 23 de la loi de finances pour 2005) -
base giuridica -articles 244 quater h, 199 ter g, 220 i et 223 o i du code général des impôts (article 23 de la loi de finances pour 2005) -

- articles l 1511 et suivants du code général des collectivités territoriales permettant aux collectivités territoriales d'intervenir dans le cadre de la création ou de l'extension d'activités économiques en accordant des aides directes et indirectes aux entreprises
- articles l 1511 et suivants du code général des collectivités territoriales permettant aux collectivités territoriales d'intervenir dans le cadre de la création ou de l'extension d'activités économiques en accordant des aides directes et indirectes aux entreprises

les articles 87 à 89 du traité sont rendus applicables dans le secteur de la viande de porc par l'article 21 du règlement (cee) no 2759/75 du conseil [8] portant organisation commune des marchés pour ces produits.
les articles 87 à 89 du traité sont rendus applicables dans le secteur de la viande de porc par l'article 21 du règlement (cee) no 2759/75 du conseil [8] portant organisation commune des marchés pour ces produits.

(23) l'article 43 du règlement (cee) no 2200 du conseil du 28 octobre 1996 portant organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes [7] (ocm), applicable au moment de l'octroi des aides, prévoyait que, sauf dispositions contraires dudit règlement, les articles 92, 93 et 94 du traité (devenus les articles 87, 88 et 89) étaient applicables à la production et au commerce des fruits et légumes.
(23) l'article 43 du règlement (cee) no 2200 du conseil du 28 octobre 1996 portant organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes [7] (ocm), applicable au moment de l'octroi des aides, prévoyait que, sauf dispositions contraires dudit règlement, les articles 92, 93 et 94 du traité (devenus les articles 87, 88 et 89) étaient applicables à la production et au commerce des fruits et légumes.