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- sous-agent ;
- sous-agent,

- sous-agent , sub-agent ;
- sous-agent, sub-agent,

[18] enregistrées sous le no tren a/61846.
[18] enregistrées sous le no tren a/61846.

l'affaire a été enregistrée sous le numéro n426/2004.
l'affaire a été enregistrée sous le numéro n426/2004.

cette affaire a été enregistrée sous la référence c-14/01.
cette affaire a été enregistrée sous la référence c-14/01.

iii.2 c) le financement des aides sous a) et b)
iii.2 c) le financement des aides sous a) et b)

[38] enregistré sous le no sg(2005) a/10782.
[38] enregistré sous le no sg(2005) a/10782.

cenexi 52, rue marcel et jacques gaucher 94120 fontenay- sous- bois frankrig
cenexi 52, rue marcel et jacques gaucher 94120 fontenay- sous- bois france

[27] enregistré par les services de la commission sous le no tren a/21701.
[27] enregistré par les services de la commission sous le no tren a/21701.

cette aide a été enregistrée par la commission en tant qu'aide notifiée sous la référence n 118/2002.
cette aide a été enregistrée par la commission en tant qu'aide notifiée sous la référence n 118/2002.

de gerechtelijke reorganisatie door overdracht onder gerechtelijk gezag/la réorganisation judiciaire par transfert sous autorité de justice.«
de gerechtelijke reorganisatie door overdracht onder gerechtelijk gezag/la réorganisation judiciaire par transfert sous autorité de justice“.

cherbulenko, alla viktorovna, »sous-chef for den kommunale administration i uddannelsesspørgsmål i ribnita«.
ČerbulenkovÁ, alla viktorovna, zástupkyně vedoucího městského úřadu pro otázky školství, rybnica.

(53) en résumé, la différence entre 672,4 m€ et 433,8 m€ résulte d'une part de doubles comptages et d'autre part de réaffectations de montants sous d'autres rubriques du tableau ci-dessus.
(53) en résumé, la différence entre 672,4 millions d'euros et 433,8 millions d'euros résulte d'une part de doubles comptages et d'autre part de réaffectations de montants sous d'autres rubriques du tableau ci-dessus.