Você procurou por: vorsieht (Alemão - Francês)

vorsieht.
conseil.

bestellung vorsieht.
se a un système de participation qui prévoit une telle nomination.

plenartagung anforderungen vorsieht.
session pleniere leur libre circulation.

17 schen kriterien vorsieht.
17 doivent pouvoir bénéficier du label.

1,75 milliarden lfr vorsieht.
16.12 le parlement adopte le projet de budget pour 1993 prévovant un déficit de 1.75 milliard de lfr.

— mindestens zwei tarifniveaus vorsieht;
— d'une part, il établit au moins deux niveaux de tarifs,

zwei arten von insolvenzverfahren vorsieht.
prévoit deux types de procédures d’insolvabilité.

vorsieht, ginge daher zu weit.
rigoureuses ne sont possibles que lorsque marpol 73/78 les prévoit expressément.

— eine nichtnutzung von kapazität vorsieht.
— d'autre part, il prévoit une non-utilisation des capacités.

aktionen vorsieht, die dringend durchzuführen
les commentaires de la commu­nauté sur ces deux points ont été communi­qués à l'epa (environmental protection agency).

die entwicklung gemeinsamer regelungen vorsieht;
prévoit le développement de règles communes;

soweit der vertrag dies ausdruecklich vorsieht
si le traité le prévoit expressément

klausel,die eine rückzahlung ausdrücklich vorsieht
clause explicite de remboursement

dies gilt für Änderungantrag 90, der vorsieht, daß
c'est le cas de l'amendement 90 prévoyant que des amendements s'excluant mutuellement sont irrecevables, disposition très incertaine.

lebensmittelbehörde bis 2002 vorsieht. eine europäische lebensmittelbehörde
considéré comme une initiative majeure visant à établir des normes et des systèmes de sécurité alimentaire à l'échelle internationale, il propose un plan de réforme radical incluant un programme de réformes législatives de grande ampleur, ainsi que l'instauration, pour 2002, d'une nouvelle autorité alimentaire européenne.

die kommission in dem abkommen folgendes vorsieht:
la commission prévoie dans l'accord:

(welche die möglichkeit von ausnahmeregelungen vorsieht).
) sur les tendances à moyen terme dans le secteur horeca, leur impact sur les entreprises et le marché du travail.

34 der region sizilien von 1991 vorsieht, abzuschließen.
34 de 1991 de la région de sicile.

steuergesetz, das die elektronische erfassung von einkommens­steuererklärungen vorsieht
loi sur la fiscalité prévoyant la soumission des déclarations de revenus par voie électronique;

1992 verfügen, die für zwei jahre eine regelung vorsieht.
s'il ne le fait pas, nous pourrons vraiment nous demander qui profite de tout cela.