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bénéfice de l'exercice
profit for the financial year

bénéfice de l' exer ­ cice
profit for the year

admissibilité au bénéfice de l'aide
eligibility

subventions au bénéfice de l'employeur
d.5 subsidies received by the employer

réserves 16. bénéfice de l' exercice
16. reserves profit for the year

terres admissibles au bénéfice de l'aide
eligible land

montant et admissibilité au bénéfice de l'aide
amount and eligibility

conditions d'admissibilité au bénéfice de l'aide
conditions for eligibility

9 bénéfice de l' exercice total du passif
9 profit for the year total liabilities

preuve d'admissibilité au bénéfice de l'assurance
evidence of insurability statement

cas de retrait du bénéfice de l'exemption catégorielle
withdrawal of the benefit of a block exemption

membres de la famille admis au bénéfice de l'assurance
eligible family members for insurance purposes

le bénéfice de l'indemnité cesse alors à ce moment.
entitlement to the allowance shall then cease.

• les utilisateurs ne reçoivent pas de bénéfice de l'accord;
• customers do not benefit from the agreement;

bénéfice de l'exercice total de l'actif total du passif
off-balance sheet instruments revaluation differences 11.5.

reprenons l'exemple cité précédemment en tirant bénéfice de l'invention.
let us return to the example cited previously as benefiting from the invention.

dérogations accordées au bénéfice de l'université des nations unies (unu)
exceptions authorized for the united nations university, 1 july 2008-30 june 2010

lui transferais/transférons le bénéfice de l'hypothèque mentionnée ci-dessus.
hereby transfer the benefit of the mortgage described above.

bénéfices de l´utilisation du 213bi.
benefits of using 213bi

bénéfic. de l a loi sur l' intégr.
recipients of . indust ­ial