Você procurou por: cela gèle l'achat d'un autre (Francês - Inglês)

a7.04 indemnité d’achat d’un autre domicile
a7.04 entitlement to purchase a replacement residence

adoption des mesures incitatives autres que l’achat d’un autre véhicule
uptake of incentives that do not involve the ownership of another vehicle

l’achat d’un nouveau véhicule dans un autre État membre va être simplifié.
buying a new vehicle in another member state made easier

achat d’un autre terrain de 1 600m² pour une possible expansion
acquisition of a further 1 600m² of land for potential expansion.

ce montant peut être utilisé de suite ou plus tard pour l'achat d'un autre appareil neuf ou d'occasion chez labexchange.
you can use this amount immediately or later for another new or used device of your choice at labexchange.

grâce à l'achat d'un article chez un autre participant lors d'une opération d'achat simulant un marché secondaire ou (
by purchasing the item from another participant in a simulated secondary market purchase, or (

À cet égard, l’achat d’un véhicule à moteur dans un autre État membre pose souvent problème.
barriers often arise when citizens purchase motor vehicles in another member states.

la commission est toujours saisie de plaintes émanant de consommateurs britanniques qui rencontrent des obstacles lors de l'achat d'un véhicule dans un autre État membre.
the commission still receives complaints from british consumers who encounter obstacles when purchasing a car in another member state.

la difficulté de trouver une assurance de courte durée pour l’achat d’un véhicule dans un autre État membre;
the difficulty in finding short-term insurance for the purchase of a vehicle in another member state;

ventes liées pratique commerciale consistant à lier la vente d’un produit à l’achat d’un autre produit.
the trustee is appointed by the parties who have offered commitments to the commission with the commission’s approval.

ce dernier a confirmé que l'emplacement des ppb à hurkettcove était le plus approprié étant donné que le coût d'achat d'un terrain à un autre endroit serait prohibitif.
the proponent confirmed that the hurkett cove sch location was the most appropriate since the land purchase cost at other locations would be unaffordable.

un autre obstacle pour les femmes en matière de conduite de taxi est l'investissement que représente l'achat d'un véhicule.
these variations appear more strongly in table 2.17 where the shares of women in the occupation cooks, waiters, bartenders etc is given for 1990.

recommandation à la mission 5.5.5 envisager l’achat d’un autre télécopieur pour l’administration et la section consulaire.
recommendation for the mission 5.5.5 consider acquiring an additional fax machine for the administration and consular section.

en 1914, à la suite de l’achat d’un autre navire, l’expédition réussit à gagner l’arctique canadien.
in 1914, after purchasing another ship, the expedition was able to reach the canadian arctic.

les démarches administratives liées à l’achat d’un véhicule dans un autre État membre de l’ue que le pays de résidence ont été allégées.
the administrative burden of purchasing a vehicle in an eu member state other than your country of residence has been eased.

dès lors, le cas de paris ne se reproduira pas, et, il n'y a pas longtemps, j'ai rejeté un projet visant l'achat d'un autre objet immobilier dans une capitale européenne.
it has, however, taken parliament's criticism very seriously and, in the meantime, tightened up the rules governing investment of part of the ecsc portfolio in property.

• le droit à l’achat d’un autre domicile au lrp doit avoir été exercé en totalité au plus un an après la fin de l’emploi.
• within one year after the completion of employment to fully exercise their entitlement to a purchase of the replacement residence at the fpor if eligible.

l'achat d'un quota à un autre État membre, d'autre part, donne droit à l'émission d'une tonne supplémentaire d'équivalent-dioxyde de carbone dans l'État membre où est située l'installation acheteuse.
buying an allowance from another member state, on the other hand, entitles an extra tonne of carbon dioxide equivalent to be emitted within the member state in which the buying installation is located.

il interdit à une banque de lier l’accessibilité d’un prêt à l’achat d’un autre produit ou service de la banque ou de ses sociétés affiliées.
it prohibits a bank from tying the availability of a loan to the purchase of another product or service of the bank or its affiliates.

par négoce international, on entend l'achat d'un bien par un résident de l'économie déclarante à un non-résident et sa revente ultérieure à un autre non-résident sans que le bien franchisse la frontière de l'économie déclarante.
merchanting is defined as the purchase of a good by a resident of the compiling economy from a non-resident and the subsequent resale of the good to another non-resident; during the process, the good does not enter or leave the compiling economy.