Você procurou por: un cochon dans le jardin (Holandês - Sueco)

limitation des décisions précédentes dans le temps
limitation des décisions précédentes dans le temps

les neuf mesures repris dans le tableau suivant:
les neuf mesures repris dans le tableau suivant:

9), reprise en substance dans le décision finale.
9), reprise en substance dans le décision finale.

ce type d'avances est très classique dans le secteur aéronautique.
ce type d'avances est très classique dans le secteur aéronautique.

la présente procédure s'inscrit dans le cadre de cette communication.
la présente procédure s'inscrit dans le cadre de cette communication.

- importation réalisée dans le cadre d'un contrat de multiplication ,
- importation réalisée dans le cadre d'un contrat de multiplication,

4) une diversification dans le secteur automobile (moteurs de siège);
4) une diversification dans le secteur automobile (moteurs de siège);

deuxième colonne: les participations dans les sociétés actives dans le domaine du transport;
deuxième colonne: les participations dans les sociétés actives dans le domaine du transport;

dans le terminal cirkeldijck, ifb renforcera sa coopération avec hesse noordnatie (hnn).
dans le terminal cirkeldijck, ifb renforcera sa coopération avec hesse noordnatie (hnn).

la commission note que cette clause n'apparaît pas dans le modèle type de convention qui lui a été communiqué.
la commission note que cette clause n'apparaît pas dans le modèle type de convention qui lui a été communiqué.

tout est bon dans le cochon (j. c. frentz, c. vence, 1988),
tout est bon dans le cochon (j. c. frentz, c. vence, 1988)

la nouvelle loi a été adoptée le 21 juin 2005 et publiée dans le journal officiel du grand-duché de luxembourg du 22 juin 2005.
la nouvelle loi a été adoptée le 21 juin 2005 et publiée dans le journal officiel du grand-duché de luxembourg du 22 juin 2005.

dans le cas d'espèce, il apparaît que la décision de 2000 est basée sur des informations incorrectes qui ont été fournies par les autorités françaises.
dans le cas d'espèce, il apparaît que la décision de 2000 est basée sur des informations incorrectes qui ont été fournies par les autorités françaises.

(25) la commission note que cette clause n'apparaît pas dans le modèle de convention qui lui a été communiqué.
(25) la commission note que cette clause n'apparaît pas dans le modèle de convention qui lui a été communiqué.

rechtsgrond - arrêté ministériel du 18 octobre 2001 relatif aux interventions structurelles fédérales en belgique dans le secteur de la pêche hors objectif 1 pour la période 2000-2006
rättslig grund - arrêté ministériel du 18 octobre 2001 relatif aux interventions structurelles fédérales en belgique dans le secteur de la pêche hors objectif 1 pour la période 2000-2006

(11) dans le cadre de ce régime, des aides peuvent être payées par l'etat aux entreprises bénéficiaires entre 2002 et 2006.
(11) dans le cadre de ce régime, des aides peuvent être payées par l'etat aux entreprises bénéficiaires entre 2002 et 2006.

(13) l'aide doit être appréciée en tant qu'aide d'État ad hoc dans le cadre du présent examen.
(13) l'aide doit être appréciée en tant qu'aide d'État ad hoc dans le cadre du présent examen.

[2] voir par exemple décision de la commission du 16 mai 2006 dans le cas no n45/2006 crédit d'impôt en faveur de la production phonographique.
[2] voir par exemple décision de la commission du 16 mai 2006 dans le cas no n45/2006 crédit d'impôt en faveur de la production phonographique.

pour „u”, dans le cas des solipèdes, uniquement ceux expédiés dans un zoo; et pour „o”, uniquement les poussins d'un jour, poissons, chiens, chats, insectes ou autres animaux expédiés dans un zoo.
pour ”u”, dans le cas des solipèdes, uniquement ceux expédiés dans un zoo; et pour ”o”, uniquement les poussins d'un jour, poissons, chiens, chats, insectes ou autres animaux expédiés dans un zoo.