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atlas géochimique des eaux souterraines, région de l'abitibi.
frank, r., k. ishida et p. suda, «metals in agricultural soils of ontario», can.

(1) subject to sections 2 to 5, allowed capital costs of a project are costs or expenses that are reasonably related to the project and that are (2) paragraph 1(1)(d) of schedule i to the french version of the regulations is replaced by the following: d) des frais d’ordre géologique, géophysique ou géochimique engagée relativement aux coupes géologiques, au carottage et aux essais exécutés lors du forage d’un puits visé à l’alinéa a); (3) paragraphs 1(1)(h) and (i) of schedule i to the regulations are replaced by the following: (h) incurred in respect of abandonment and restoration; (i) incurred in acquiring or constructing production infrastructure that is to be located on the project lands or installing production infrastructure on the project lands; (4) paragraph 1(1)(k) of schedule i to the regulations is replaced by the following: (k) incurred to repair or maintain production infrastructure that is located on the project lands when the cost of those repairs or that maintenance is equal to or greater than 50% of the cost of equivalent new production infrastructure; (5) subsection 1(1) of schedule i to the regulations is amended by adding the word "or" at the end of paragraph (l) and by adding the following after that paragraph: (m) expressly incurred as a cost under paragraph (i) or (k) but, for economic, environmental or logistical reasons, is for production infrastructure that is not located on project lands.
(1) sous réserve des articles 2 à 5, les coûts en capital déductibles du projet correspondent aux coûts ou frais qui sont raisonnablement liés au projet et qui sont, selon le cas : (2) l’alinéa 1(1)d) de l’annexe i de la version française du même règlement est remplacé par ce qui suit : d) des frais d’ordre géologique, géophysique ou géochimique engagés relativement aux coupes géologiques, au carottage et aux essais exécutés lors du forage d’un puits visé à l’alinéa a); (3) les alinéas 1(1)h) et i) de l’annexe i du même règlement sont remplacés par ce qui suit : h) engagés pour l’abandon et la restauration; i) engagés pour l’acquisition ou la construction d’infrastructures de production devant être situées sur les terres domaniales du projet ou pour l’implantation d’infrastructures de production sur ces terres; (4) l’alinéa 1(1)k) de l’annexe i du même règlement est remplacé par ce qui suit : k) engagés pour la réparation ou l’entretien des infrastructures de production situées sur les terres domaniales du projet, si le coût des travaux est égal ou supérieur à 50 % du coût de nouvelles infrastructures de même qualité; (5) le paragraphe 1(1) de l’annexe i du même règlement est modifié par adjonction, après l’alinéa l), de ce qui suit : m) engagés au titre des alinéas i) ou k) pour des infrastructures de production qui ne sont pas situées sur les terres domaniales du projet pour des motifs économiques, environnementaux ou logistiques.