Você procurou por: no stamp required (Inglês - Francês)

no stamp is required.
aucun timbre n’est requis.

no stamp tax.
aucun droit de timbre.

no gift tax. no stamp tax.
· il n’ y a pas d’impôts par donations.

no stamp, no travel. sorry.
désolé, mais il n'y avait rien à faire; il fallait une estampille!

ibrs/ccrin0 6515 no stamp > ç.quired
prioritaire ibrs/ccrin0 6515

other benefits include no exchange charges and no stamp duty.
il n'y a également aucuns frais boursier et aucun droit de timbre.

on front, no inscription, no date, no stamp on reverse publisher:
on front, no inscription, no date, no stamp on reverse maison d'édition :

there is no stamp duty on the transfer of shares of a qualifying company.
il n'y a pas de droit de timbre sur le transfert d'actions d'une «qualifying company».

*if you use an automated gate, no stamp will be applied to your passport.
*si vous utilisez un portillon automatisé, vous n'aurez pas de tampon sur votre passeport.

free travel section freepost social welfare services office college road sligo * no stamp is required when posting the application form to the department.
lorsque le demandeur est marié ou vit en situation maritale, il est en droit d’obtenir un free travel pass qui permet à son conjoint / partenaire d’accompagner gratuitement le détenteur principal de la carte dans ses déplacements.

if the taxi company submits a chit with no stamp, it is not paid for by the department.
une entreprise de taxi ne recevra aucun paiement du ministère dans l'éventualité où elle présente un bon non estampillé.

corresponding to the number of stamps required and cutting it off.
qui correspond au nombre de timbres voulu, et qu'il la sectionne.

— no stamp duty will be charged on sales of savings certificates to the investment fund which issued them.
— l'exemption du «droit de timbre» sur la vente des effets d'épargne aux fonds de placement qui les ont émis.

no stamp duty applies to the articles of association of agricultural co-operatives and amendments thereto (art.
dont le transport (65 entreprises, 2 236 sociétaires et 1 union), l'enseignement (500 entreprises, 12 000 sociétaires et 1 union) et les coop maritimes (200 entreprises et 1 union).

the stamp duty liability is capped at irl 500. no stamp duty is chargeable on instruments of security for amounts up to irl 20 000.
aucun droit n'est perçu sur les sûretés d'un montant inférieur à 20000 irl.

no stamps were issued since 1989.
aucun timbre n'a été émis depuis 1989.

lengthy delays were also frequent with respect to the purchase of social insurance stamps required of the migrants.
l’achat des timbres de sécurité sociale auquel étaient tenus les migrants demandait souvent d’interminables délais.

as mentioned before, the mail was delivered by a prussian or belgian postal service. so there is no stamp from a specific post office available as proof of this.
comme déja signalé plus haut le courrier était envoyé et distribué aussi bien par la prusse que par la belgique. pour la poste sortante il n´y avait pas de cachet qui pourrait le prouver.

fiscal stamps (required by specific countries to register a lease when cf members are renting).
timbres fiscaux (exigés par certains pays pour l'enregistrement d'un bail dans les cas où des membres des fc louent un logement).

including fiscal stamps (required by specific countries to register a lease when members are renting).
• les militaires peuvent se faire rembourser, à titre d’indemnité de base, les frais de commission de l’agence de location, jusqu'à concurrence d'un montant équivalant à un mois de loyer.