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tuition fee
droits de scolarité

9. fee payments
9. paiement des redevances

(c) tuition fee:
c) scolarité :

mining fee payments
paiement des redevances minières

• detailed tuition fee
◦ formulaire détaillé des frais de scolarité

avoidance of fee payments
● les auteurs d'infractions veulent éviter de payer des droits d'enregistrement

exemption from the tuition fee
exemption des droits d'inscription

tuition fee credit objective:
crédit pour frais de scolarité objectif :

• tuition fee income tax rebate
• remboursement au titre des gains en capital à une fiducie ou une société de fonds communs de placement

important information about fee payments
informations importantes concernant

mother-tongue instruction tuition fee
droit pour l'enseignement de la langue maternelle

advance tuition fee income tax rebate
avance sur le remboursement de l'impôt sur le revenu pour les frais de scolarité

transfer of education and tuition fee credits
transfert de crédits pour études et pour frais de scolarité

there is no tuition fee for the program.
le programme n’exige aucun droit de scolarité.

transfer of tuition fee and education tax credits
transfert des crédits d’impôt pour frais de scolarité et pour études

that is why the tuition fee should be optional.
c'est pourquoi le paiement de droits d'inscription devrait être facultatif.

education and tuition fee credits transferred objective:
transfert des crédits pour études et pour frais de scolarité objectif :

the textbook is included in the tuition fee above.
probablement la plus connue des plage de tokyo, la plus proche aussi, mais la baignade y est interdite.

transfer of education and tuition fee credits objective:
transfert de crédits pour études et pour frais de scolarité objectif :

as mentioned above, there is no tuition fee but :
il n'y a pas de frais de scolarité, mais: