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composizione: _bar_ producteurs/transformateurs ( x ) autres ( ) _bar_
composición: _bar_ producteurs/transformateurs ( x ) autres ( ) _bar_

association des producteurs d’oeuvres multimédia (associazione francese dei produttori di opere multimediali).
asociación de productores de obras multimedios.

2.1.nome: _bar_ syndicat des producteurs d'asperges des landes _bar_
2.1.nombre: _bar_ syndicat des producteurs d'asperges des landes _bar_

(29) en deuxième lieu, les mesures bénéficient exclusivement aux producteurs de fruits et légumes des départements concernés, et sont donc sélectives.
(29) en deuxième lieu, les mesures bénéficient exclusivement aux producteurs de fruits et légumes des départements concernés, et sont donc sélectives.

les autorités françaises ont spécifié que l'aide a été octroyée uniquement aux producteurs et que la définition d'animaux trouvés morts correspond à celle prévue au point 17 des lignes directrices est.
les autorités françaises ont spécifié que l'aide a été octroyée uniquement aux producteurs et que la définition d'animaux trouvés morts correspond à celle prévue au point 17 des lignes directrices est.

dans un contexte où les producteurs de jeux vidéo doivent faire face à des coûts croissants, un crédit d'impôt assis sur les coûts de production de ces jeux vidéo peut être vu comme un instrument approprié pour encourager la production de ces jeux.
dans un contexte où les producteurs de jeux vidéo doivent faire face à des coûts croissants, un crédit d'impôt assis sur les coûts de production de ces jeux vidéo peut être vu comme un instrument approprié pour encourager la production de ces jeux.

- le projet d'arrêté royal fixant les cotisations de crise temporaires dues par les producteurs de pommes de terre pour l'indemnisation de pertes subies suite aux mesures prises contre des organismes nuisibles
- le projet d'arrêté royal fixant les cotisations de crise temporaires dues par les producteurs de pommes de terre pour l'indemnisation de pertes subies suite aux mesures prises contre des organismes nuisibles

il gruppo europeo dei produttori di vetro piano gep-vp (groupement européen des producteurs de verre plat) presuppone una capacità massima effettiva del 90 % della capacità massima di fusione.
la comisión llegó a una conclusión similar en la sección 4.4.3. de su decisión en el asunto pilkington/interpane y en el considerando 51 de su decisión en el asunto glaverbel kavala.