Вы искали: forme de politesse (Итальянский - Французский)

a) consister en des aides de trésorerie prenant la forme de garanties de crédits ou de crédits.
a) consister en des aides de trésorerie prenant la forme de garanties de crédits ou de crédits.

pour plus de scurite appuyer sur le bouton en forme de champignon (11s1) et extraire la clef.
pour plus de securite appuyer sur le bouton en forme de champignon (11s1) et extraire la clef.

dans cette hypothèse, il n'existerait aucune forme de subvention croisée entre ces deux types d'activités.
dans cette hypothèse, il n'existerait aucune forme de subvention croisée entre ces deux types d'activités.

quels changements sont nécessaires dans nos styles de vie et dans la forme de la communauté religieuse pour ne pas céder à la superficialité spirituelle et apostolique ?
quali cambiamenti sono richiesti nei nostri stili di vita e nella forma della comunità religiosa per non cedere alla superficialità spirituale e apostolica?

le fait que les avantages offerts par le système fiscal luxembourgeois aux holdings 1929 exonérées concernent exclusivement les entreprises établies sous forme de société au luxembourg ne semble pas donc justifié par la nature dudit système fiscal.
le fait que les avantages offerts par le système fiscal luxembourgeois aux holdings 1929 exonérées concernent exclusivement les entreprises établies sous forme de société au luxembourg ne semble pas donc justifié par la nature dudit système fiscal.

la non-application au lne des procédures de faillite et solvabilité procure à ce dernier un avantage par rapport aux autres entreprises de droit privé, sous forme de conditions de crédit plus favorables.
la non-application au lne des procédures de faillite et solvabilité procure à ce dernier un avantage par rapport aux autres entreprises de droit privé, sous forme de conditions de crédit plus favorables.

dans la mesure où ce loyer est diminué d'une partie de l'avantage fiscal résultant du montage financier, cet utilisateur reçoit un avantage financier sous forme de réduction de charge.
dans la mesure où ce loyer est diminué d'une partie de l'avantage fiscal résultant du montage financier, cet utilisateur reçoit un avantage financier sous forme de réduction de charge.

(1) un contrat exclusif de licence-cadre, d'une durée de […], aux termes duquel la filiale peut utiliser la propriété intellectuelle présente et future de l'ifp essentiellement en matière de procédés dans son domaine d'activité pour fournir des prestations d'ingénierie aux clients en relation avec ces procédés et leur transmettre le droit d'utiliser les technologies liées sous forme de sous concessions de licences de brevets.
(1) un contrat exclusif de licence-cadre, d'une durée de […], aux termes duquel la filiale peut utiliser la propriété intellectuelle présente et future de l'ifp essentiellement en matière de procédés dans son domaine d'activité pour fournir des prestations d'ingénierie aux clients en relation avec ces procédés et leur transmettre le droit d'utiliser les technologies liées sous forme de sous concessions de licences de brevets.