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contrôle technique
contrôle technique

surveillance/contrôle
e) surveillance/contrôle

contrôle et rapports annuels
contrôle et rapports annuels

medizinischer kontrolle (contrôle médical de la
contrôle médical de la sécurité sociale

ps 261 de contrôle de l'environ­der umgebungsluft von betrieben der
captage sans combustion des fumées émises par les fours à arc et pos ol.12.1977 ol.12.1980

französisch contrôle de conformité règlement (ce) no 800/1999
en français contrôle de conformité règlement (ce) no 800/1999

station de contrôle de mobile accès pour le changement des modes de connexion
drahtlose zugangssteuerungsstation zum wechsel der verbindungsbetriebsverfahren

- contrôle physique effectué [règlement (ce) n° 2535/2001,
- contrôle physique effectué [règlement (ce) n° 2535/2001,

système de contrôle de véhicule avec moyens de maintien de désacouplement de l'embrayage
fahrzeugsteuervorrichtung mit mitteln zur beibehaltung des auskuppelzustandes

- comité de contrôle de l'electricité et du gaz - controlecomité voor elekticiteit en gas
- comité de contrôle de l'électricité et du gaz - controlecomité voor elekticiteit en gas

diese kosten werden von den rechnungsprüfern des comité de contrôle de l'electricité et du gaz überprüft.
ce coût est contrôlé par les réviseurs d'entreprises du comité de contrôle de l'electricité et du gaz.

groupe national de contrôle de la formation professionnelle (nationale vereinigung zur kontrolle der beruflichen bildung)
groupe national de contrôle de la formation professionnelle

arrêté ministériel du 25 octobre 1995 modifié relatif à la mise en oeuvre du contrôle des établissements détenant des animaux d'espèces non domestiques
arrêté ministériel du 25 octobre 1995 modifié relatif à la mise en œuvre du contrôle des établissements détenant des animaux d'espèces non domestiques

alle banken müssen sich durch eine bei der commission de contrôle des banques binnen 3 monaten nach verkündung dieses gesetzes abge gebenen erklärung einer dieser gruppen unterordnen.
toutes les banques doivent se ranger dans une de ces catégories par déclaration faite à la commission de contrôle des banques dans les trois mois de la promulgation de la présente loi.

- extrait de l'exemplaire de contrôle: (numéro, date, bureau et pays de délivrance)
- extrait de l'exemplaire de contrôle: (numéro, date, bureau et pays de délivrance)

sie unterliegen hinsichtlich ihrer beteiligungen denselben be schränkungen wie die depositenbanken, sofern nicht die commission de contrôle des banques im einzelfall vorübergehend ausnahmen zulässt."
elles sont soumises aux mêmes limitations que les banques de dépôts en ce qui concerne leurs participations sauf dérogations particulières et temporaires accordées par la commission de contrôle des banques".

- der "service de la répression des fraudes et du contrôle de la qualité" befaßt sich überwiegend mit kontrolle und nur in geringem umfang mit
- le cneema nous a déclaré ne pas faire de recherche pour les iaa; le ctgref consacre une petite partie de son budget aux iaa à notre connaissance, le ministère de l'agriculture ne subventionne pas de recherche sur les iaa dans l'enseignement; - le service de la répression des fraudes et du contrôle de la qualité fait beaucoup plus de contrôle que de recherche.

diese einrichtungen unterliegen ferner nach art. 3 des gesetzes der "contrôle pédagogique" des ministers für das nationale erziehungswesen und dem für die berufliche bildung zuständigem minister.
en outre, aux termes de l'article 3, ces établissements sont soumis à un "contrôle pédagogique" par le ministre de l'education nationale et le ministre chargé de la formation professionnelle.

[5] Étude de faisabilité relative au contrôle des frontières maritimes de l'union européenne , schlussbericht, 1. september 2003.
[5] Étude de faisabilité relative au contrôle des frontières maritimes de l'union européenne, rapport final 1er septembre 2003.

(a) la fourniture d'une assistance financière à toute société sur laquelle elle exerce, directement ou indirectement, un contrôle effectif;
(a) la fourniture d'une assistance financière à toute société sur laquelle elle exerce, directement ou indirectement, un contrôle effectif;