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communauté-flamande
communauté-flamande

* "la communauté désoeuvrée".
parijs: christian bourgois, 1983.

communauté française (french community)
communauté française (franse gemeenschap)

sortie de la communauté soumise à imposition,
sortie de la communauté soumise à imposition,

sortie de la communauté soumise à des restrictions,
sortie de la communauté soumise à des restrictions,

sous-direction des relations extérieures de la communauté
sous-direction des relations extérieures de la communauté

"tabac en feuilles récolté dans la communauté",
" tabac en feuilles récolté dans la communauté " ,

association des compagnies indépendantes de la communauté européenne, ace
association des compagnies aériennes indépendantes de la communauté européenne, ace

note sur la coordination des politiques monétaires des pays membres de la communauté
note sur la coordination des politiques monétaires des pays membres de la communauté

commissariat général pour les relations internationales de la communauté française de belgique
commissariat général aux relations internationales

confederation des industries agro-alimentaires de la communauté européenne (ciaa);
industrie : commissie voor de landbouw - en voedingsmiddelenindustrieën van de europese gemeenschap ( ciaa ),

radio et télévision belge de la communauté française reproductiefonds voor de vlaamse musea
rijksdienst voor sociale zekerheid van de provinciale en plaatselijke overheidsdiensten

nicolas bressol and others, céline chaverot and others v gouvernement de la communauté française
nicolas bressol e.a., céline chaverot e.a./ regering van de franse gemeenschap

'action no 1282/90 / froment tendre / communautÉ Économique europÉenne'
"action no 1282/90 / froment tendre / communautÉ Économique europÉenne"

entreprise publique des technologies nouvelles de l'information et de la communication de la communauté française
dienststelle der deutschprachigen gemeinschaft für personen mit einer behinderung

'action no 1256/90 / huile de colza / communautÉ Économique europÉenne'
"action no 1256/90 / huile de colza / communautÉ Économique europÉenne"

in french sortie du territoire douanier de la communauté sous le régime du transit communautaire simplifié par chemin de fer ou par grands conteneurs
in het frans sortie du territoire douanier de la communauté sous le régime du transit communautaire simplifié par chemin de fer ou par grands conteneurs

'action no 433/89 / froment tendre / don de la communautÉ Économique europÉenne'
action no 433/89 / froment tendre / don de la communautÉ Économique europÉenne"

in french sortie du territoire douanier de la communauté par chemin de fer, en transport combiné rail-route:
in het frans sortie du territoire douanier de la communauté par chemin de fer, en transport combiné rail-route:

- sortie de la communauté soumise à des restrictions ou à des impositions par le règlement ou la directive/décision no ...
- sortie de la communauté soumise à des restrictions ou à des impositions par le règlement ou la directive/décision n° ...