You searched for: sous bails (Holländska - Danska)

- sous-agent
- sous-agent ;

bereiding "sous voile"
fremstilling under flor

- sub-agent - sous-agent
- sous-agent , sub-agent ;

01.10.1992 investeringssteun voor het bedruf sous chef ltd.
stØtte til virksomheden sous chef ltd.

[18] enregistrées sous le no tren a/61846.
[18] enregistrées sous le no tren a/61846.

par conséquent, le cas a été enregistré sous le numéro nn 9/2004.
par conséquent, le cas a été enregistré sous le numéro nn 9/2004.

iii.2 c) le financement des aides sous a) et b)
iii.2 c) le financement des aides sous a) et b)

rechtsgrondslag : article 87, paragraphe 3, sous c), du traité ce
retsgrundlag : article 87, paragraphe 3, sous c), du traité ce

cenexi 52, rue marcel et jacques gaucher 94120 fontenay-sous-bois frankrijk
cenexi 52, rue marcel et jacques gaucher 94120 fontenay- sous- bois frankrig

[27] enregistré par les services de la commission sous le no tren a/21701.
[27] enregistré par les services de la commission sous le no tren a/21701.

- sorte du territoire douanier de la communauté sous le régime du transit communautaire simplifié par chemin de fer ou par grands conteneurs:
- sorte du territoire douanier de la communauté sous le régime du transit communautaire simplifié par chemin de fer ou par grands conteneurs:

cette rétrocession est effectuée sous forme de diminution de loyer ou de minoration du montant de l'option d'achat.
cette rétrocession est effectuée sous forme de diminution de loyer ou de minoration du montant de l'option d'achat.

no-bail-out-regel
"no bail out-regel"