You searched for: les produits commercialisés (Holländska - Engelska)

enquête sur les produits
product research

referentie van de nationale wetgeving: artikel 111 van het arrêté royal du 23 septembre 1958 sur les produits explosifs.
initial reference to the national legislation: article 111 de l’arrêté royal 23 septembre 1958 sur les produits explosifs.

ultra compétitifs, les produits made in china inhibent alors tous les efforts d'industrialisation des économies africaines.
being extremely competitive, products "made in china" discourage african economies from making any effort towards industrialisation.

du règlement (ce) no 1898/2005 destiné à être incorporé dans les produits finaux visés à l'article 4
du règlement (ce) no 1898/2005 destiné à être incorporé dans les produits finaux visés à l'article 4

"b) nom ou numéro d'enregistrement du ou des bateaux ou aéronefs sur lesquels les produits ont été mis à bord";
"b) nom ou numéro d'enregistrement du ou des bateaux ou aéronefs sur lesquels les produits ont été mis à bord",

federale wet van 8 oktober 1999 inzake voor de bouw bestemde producten (loi fédérale sur les produits de construction) (ro 2000 3104)
loi fédérale du 8 octobre 1999 sur les produits de construction (ro 2000 3104)

crème tracée destinée à être incorporée dans les produits visés à l'article 4 du règlement (ce) n° 2571/97
crème tracée destinée à être incorporée dans les produits visés à l'article 4 du règlement (ce) n° 2571/97

des inventaires physiques sont faits par la suite pour les produits en stock le 31 août de chaque année à minuit (heure locale).".
des inventaires physiques sont faits par la suite pour les produits en stock le 31 août de chaque année à minuit (heure locale).'

bij gebreke van communautaire of internationale normen, worden de kenmerken vastgesteld door de "commission régionale pour les produits alimentaires de qualité", op basis van voorstellen van de bedrijfsorganisaties.
where no community or international standards exist, the characteristics shall be defined by the "commission régionale pour les produits alimentaires de qualité" on the basis of proposals from the trade organisations.

produit intermédiaire visé à l'article 10 du règlement (ce) no 1898/2005 destiné à être incorporé dans les produits finaux visés à l'article 4
produit intermédiaire visé à l'article 10 du règlement (ce) no 1898/2005 destiné à être incorporé dans les produits finaux visés à l'article 4

crème tracée destinée exclusivement à l'incorporation dans les produits finaux visés à l'article 4 formule b du règlement (ce) n° 2571/97
crème tracée destinée exclusivement à l'incorporation dans les produits finaux visés à l'article 4 formule b du règlement (ce) n° 2571/97

( 1 ) au cas ou les produits sont stockes en dehors de l'etat membre dont relève l'organisme d'intervention détenteur , ces prix sont ajustés conformement aux dispositions du reglement ( cee ) n * 1805/77 . ( 1 ) qualora i prodotti siano immagazzinati fuori dello stato membro da cui dipende l'organismo detentore , detti prezzi vengono ritoccati in conformità del disposto del regolamento ( cee ) n .
1805/77 angepasst . - !*** - in the case of products stored outside the member state where the intervention agency responsible for them is situated , these prices shall be adjusted in accordance with the provisions of regulation ( eec ) no 1805/77 . - au cas ou les produits sont stockes en dehors de l'etat membre dont releve l'organisme d'intervention detenteur , ces prix sont ajustes conformement aux dispositions du reglement ( cee ) n* 1805/77 . - qualora i prodotti siano immagazzinati fuori dello stato membro da cui dipende l'organismo detentore , detti prezzi vengono ritoccati in conformita del disposto del regolamento ( cee ) n .