You searched for: membre (Holländska - Franska)

membre
membre

par membre :
par membre :

(État membre de délivrance),
(État membre de délivrance),

1 membre ou 1 suppléant;
1 membre ou 1 suppléant;

comme second membre effectif :
comme second membre effectif :

danguy, louis, membre suppléant;
danguy, louis, membre suppléant;

le membre du collège chargé de la santé,
le membre du collège/cyar ' de la santé,

membre du comité consultatif de la ceca (frankrijk)
membre du comité consultatif de la ceca (france)

le membre du collège réuni, chargé de la santé,
le membre du collège réuni, chargé de la santé,

le membre du collège réuni, compétent pour la politique de santé,
le membre du collège réuni, compétent pour la politique de santé,

l'etat membre est responsable du remboursement des sommes indûment payées.
l’etat membre est responsable du remboursement des sommes indûment payées.

comisia va recupera de la statele membre 530 de milioane de euro reprezentând cheltuieli în cadrul pac
la commission va recouvrer auprès des États membres 530 millions € correspondant à des dépenses au titre de la pac

le membre du collège, chargé de l'action sociale, de la famille et des sports,
le membre du collège, chargé de l'action sociale, de la famille et des sports,

dans le cas d'espèce, les mesures en cause sont imputables à l'État membre concerné.
dans le cas d'espèce, les mesures en cause sont imputables à l'État membre concerné.

de heer gusty graas, membre du conseil communal de la commune de bettembourg, ter vervanging van de heer aly may.
gusty graas, membre du conseil communal de la commune de bettembourg, en remplacement de m. aly may.

de heer marc schaefer, membre du conseil communal de la commune de vianden, ter vervanging van de heer etienne schneider;
marc schaefer, membre du conseil communal de la commune de vianden, en remplacement de m. Étienne schneider;

par conséquent, la soumission d'une mesure à l'État membre pour approbation constitue un indice pour l'imputabilité.
par conséquent, la soumission d'une mesure à l'État membre pour approbation constitue un indice pour l'imputabilité.

dans des circonstances exceptionnelles et dans des situations de difficulté particulière qui doivent être démontrées par l'État membre, la commission pourra accepter une contribution propre réelle moins élevée.
dans des circonstances exceptionnelles et dans des situations de difficulté particulière qui doivent être démontrées par l'État membre, la commission pourra accepter une contribution propre réelle moins élevée.

- titre de séjour spécial portant la mention pp/m délivrée au personnel privé d'un membre d'une organisation internationale
- titre de séjour spécial portant la mention pp/m délivrée au personnel privé d'un membre d'une organisation internationale

(b) l'émission d'obligations dont le produit est utilisé pour financer les activités de tout autre membre du groupe;
(b) l'émission d'obligations dont le produit est utilisé pour financer les activités de tout autre membre du groupe;