You searched for: des droits aux baux (Holländska - Italienska)

bent u afgevaardigde van de" ligue des droits de l'homme"?"
lei è forse una delegata della lega dei diritti dell' uomo? »

-»objet en franchise des droits à l'importation (unesco).
-« objet en franchise des droits à l'importation (unesco).

-»objet destiné aux personnes handicapées, en franchise des droits à l'importation (unesco).
-« objet destiné aux personnes handicapés, en franchise des droits à l'importation (unesco).

la commission a ensuite reconnu que le financement des droits de retraite spécifiques acquis pendant la période de monopole affectait la compétitivité des entreprises concernées une fois le marché ouvert à la concurrence.
la commission a ensuite reconnu que le financement des droits de retraite spécifiques acquis pendant la période de monopole affectait la compétitivité des entreprises concernées une fois le marché ouvert à la concurrence.

de "lettre des droits des femmes", die maandelijks door het staatssecretariaat wordt gepubliceerd, vormt de band tussen het staatssecretariaat en de franse vrouwen.
all'origine di questa iniziativa: la "direttiva per la parità delle donne nello schleswig

(2) belfitel is de volledige naam van een belgische organisatie, die geregistreerd staat als société civile à forme cooperative pour la gestion collective des droits de télédistribution.
(2) belfitel è la denominazione di una società belga, registrata come société civile à forme cooperative pour la gestion collective des droits de télédistribution.

le montant des engagements au titre des droits acquis des fonctionnaires au 31 décembre 2005 portés dans le hors bilan de la poste est de 76 milliards eur (dont 34 milliards concernent les droits acquis par les fonctionnaires en activité).
le montant des engagements au titre des droits acquis des fonctionnaires au 31 décembre 2005 portés dans le hors bilan de la poste est de 76 milliards eur (dont 34 milliards concernent les droits acquis par les fonctionnaires en activité).

À l'issue du projet de recherche, l'ifp détient les droits de propriété sur les produits et les procédés alors que sa filiale dispose des droits de propriété sur l'industrialisation des produits et des procédés.
À l'issue du projet de recherche, l'ifp détient les droits de propriété sur les produits et les procédés alors que sa filiale dispose des droits de propriété sur l'industrialisation des produits et des procédés.

d) cette dimension culturelle du jeu vidéo explique par ailleurs la réflexion actuellement en cours en france autour du statut des auteurs dans le jeu vidéo, réflexion qui va dans le sens de la protection des droits de propriété artistique de certains fonctions créatives telles que la réalisation du scénario interactif, la conception graphique et la création de la composition musicale originale.
d) cette dimension culturelle du jeu vidéo explique par ailleurs la réflexion actuellement en cours en france autour du statut des auteurs dans le jeu vidéo, réflexion qui va dans le sens de la protection des droits de propriété artistique de certains fonctions créatives telles que la réalisation du scénario interactif, la conception graphique et la création de la composition musicale originale.

(16) le gie lui-même, au niveau du quel est pratiqué l'amortissement déplafonné, mais dont les résultats sont imposables entre les mains de ses membres en proportion des droits qu'ils y détiennent.
(16) le gie lui-même, au niveau du quel est pratiqué l'amortissement déplafonné, mais dont les résultats sont imposables entre les mains de ses membres en proportion des droits qu'ils y détiennent.