You searched for: aides (Tyska - Holländska)

greffe aides d'État
greffe aides d'État

compatibilité des aides à la restructuration
compatibilité des aides à la restructuration

appréciation relative aux aides à la restructuration
appréciation relative aux aides à la restructuration

les coûts de certification sont exclus des aides.
les coûts de certification sont exclus des aides.

a) le marché de la logistique et les aides pour ifb
a) le marché de la logistique et les aides pour ifb

b) le marché du transbordement de fret et les aides pour ifb
b) le marché du transbordement de fret et les aides pour ifb

internetadresse: www.cg35.fr, rubrique "guide des aides"
website: www.cg35.fr, rubriek "guide des aides"

titel -aides à la télévision numérique dans les régions sans simulcast -
benaming van de steunregeling en/of naam van de begunstigde -aides à la télévision numérique dans les régions sans simulcast -

- les aides à la restructuration ne doivent être accordées qu'une seule fois.
- les aides à la restructuration ne doivent être accordées qu'une seule fois.

il y a lieu d'analyser si les aides accordées par la sncb à ifb les ont respectées.
il y a lieu d'analyser si les aides accordées par la sncb à ifb les ont respectées.

les doutes de la commission à cet égard portaient également sur la compatibilité de telles aides potentielles.
les doutes de la commission à cet égard portaient également sur la compatibilité de telles aides potentielles.

internetadresse: http://www.cr-limousin.fr rubrique "guide des aides"
internetsite: http://www.cr-limousin.fr rubrique%quot%guide des aides%quot%

21. cet argument vaut également pour les aides en faveur du poste "coûts de lancement".
21. cet argument vaut également pour les aides en faveur du poste "coûts de lancement".

doutes quant à la compatibilité des aides présumées à la restructuration d'abx-d, -nl
doutes quant à la compatibilité des aides présumées à la restructuration d'abx-d, -nl

economie/agriculture/productions/viticulture/en savoir plus: aides aux coopératives agricoles.
economie/agriculture/productions/viticulture/en savoir plus: aides aux coopératives agricoles.

rechtsgrundlage: lignes directrices communautaires pour les aides d'etat au sauvetage et à la restructuration d'entreprises en difficulté
rechtsgrondslag: lignes directrices communautaires pour les aides d'etat au sauvetage et à la restructuration d'entreprises en difficulté

selon la lettre du 13 janvier 2005, les aides publiques versées s'élèvent à 17,89 millions d'euros.
selon la lettre du 13 janvier 2005, les aides publiques versées s'élèvent à 17,89 millions d'euros.

aide-mémoire
memorandum