Şunu aradınız:: le premier décert reste en vigueur (Fransızca - İngilizce)

qui reste en vigueur.
which remains valid.

l'oesc reste en vigueur
the eapo shall remain in force

le présent traité reste en vigueur indéfiniment.
1. this treaty shall be of unlimited duration.

cette directive reste en vigueur.
this personal data directive remains in force.

ou celle-ci reste en vigueur
types of capital offences in retentionist countries

• l'app reste en vigueur; et
• the apa remains in effect; and

le règlement (ce) no 3275/93 reste en vigueur.
regulation (ec) no 3275/93 shall remain in force.

les deux options présupposent que le traité reste en vigueur.
both options assume that this treaty remains in force.

le brevet reste en vigueur pendant la période de grâce.
the patent shall remain in force during the grace period.

par conséquent, celle-ci reste en vigueur.
resolution no. 771 of the cabinet of ministers thus remains in force.

le présent contrat reste en vigueur jusqu'à sa résiliation.
this agreement shall remain effective until terminated.

cette autorisation reste en vigueur aujourd’hui.
this authorization remains in effect to this day.

119. le salaire minimum ainsi fixé reste en vigueur pendant deux ans.
119. the minimum wage thus determined remains in force for two years.

le présent contrat reste en vigueur jusqu'à sa date de résiliation.
this agreement is effective until terminated.

ce règlement reste en vigueur jusqu'au 31 juin 2008.
• transport markets for agricultural products > common organisation of the market in cereals

entre-temps, la structure actuelle reste en vigueur.
in the meantime, the current structure is in force.

ce moratoire reste en vigueur jusqu'à nouvel ordre.
this moratorium will continue to be in effect until further notice.

votre consentement reste en vigueur pendant une période de 12 mois.
your authorization remains in effect for a period of 12 months.

la garantie reste en vigueur jusqu’au paiement du solde.
the guarantee shall remain in force until the balance is paid.

la solution retenue reste en vigueur tout au long de l'enquête.
this determination shall remain in force throughout the investigation.