您搜索了: ne deriva che (意大利语 - 法语)

ne deriva che il integralmente respinto.
il s'ensuit que le recours doit être rejeté dans son ensemble.

ne deriva che, in quanto la commissione di
«1) la décision de la première chambre de recours de l'office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) du 30 novembre 2000 (affaire r 137/2000-1) est annulée.

ne deriva che l'art. 7 deve essere annullato.
il en résulte que l'article 7 doit être annulé.

ne deriva che il secondo motivo deve essere respinto.
les requérantes invoquent en substance six moyens dans leur pourvoi.

ne deriva che le informazioni e le conoscenze restano inutilizzate.
les informations et les connaissances restent donc sous-exploitées.

ne deriva che il consumo per abbonato industriale risulta elevato.
de ce fait, la consommation par abonné industriel s'avère élevée et c'est le consommateur-type i

ne deriva che il primo motivo dei ricorrenti deve essere disatteso.
il s'ensuit que le quatrième moyen des requérants doit être écarté.

ne deriva che non e' per quello che mi ha mollata, dunque.
mais c'est même pas pour ça qu'il m'a larguée.

ne deriva che detto argomento deve essere respinto in quanto inconferente.
il s’ensuit que cet argument doit être écarté comme inopérant.

ne deriva che giustamente la commissione, per verificare il rispetto dell'art.
en conséquence, le premier grief de la commission doit être accueilli.

ne deriva che un autista, cambiando corsia, può mutare il suo futuro.
donc, en changeant de voie, un conducteur peut modifier son avenir.

ne deriva che tutta la chiesa e ciascuna chiesa è inviata alle genti.
il en résulte que toute l'eglise, que chaque eglise, est envoyée aux païens.

ne deriva che essa ha compiuto», ecc. ecco ciò che ha detto il presidente.
j'aimerais néanmoins encore poser une autre petite question.

ne deriva che i produttori che non partecipano a tali regimi non possono usare tali termini.
il s'ensuit que les producteurs qui ne participent pas auxdits systèmes sont limités dans l'emploi de ces mentions.

ne deriva che i livelli di prezzo variano soltanto in funzione del volume complessivo consumato.
il en résulte que les niveaux de prix varient uniquement en fonction du volume de consommation.

ne deriva che l'aiuto in questione è contrario ai principi fondamentali del diritto comunitario.
il en résulte que l’aide en question est contraire aux principes fondamentaux du droit communautaire.

ne deriva che il diritto comunitario non impone un criterio rigoroso di interpretazione del rischio di confusione.
il en découle que le droit communautaire n'impose pas un critère d'interprétation stricte du risque de confusion.

ne deriva che la presente censura deve essere respinta, in quanto parzialmente irricevibile e parzialmente infondata.
il résulte de ce qui précède que le présent grief doit être rejeté comme partiellement irrecevable et partiellement non fondé.

ne deriva che anche il materiale specifico a rischio dev'essere rimosso in questo luogo».
il en découle que c'est également dans ce lieu qu'il convient d'enlever les matériels à risques spécifiés.»

ne deriva che i danni sopra menzionati non possono giustificare l'adozione di un siffatto provvedimento provvisorio.
dans la même lettre, la commission a fait part de sa décision de proposer au conseil une modification dudit règlement.