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the only excep-
d'autre part, parce qu'il nous semble que le règlement

in 1993, with the excep-
subi des pressions de plus en plus fortes depuis le milieu de l'année 1992, en raison des incertitudes sur la réalisation de l'uem suscitées par les retards dans la ratification du traité sur l'union européenne.

article no. 3 is on excep-
l'article numéro 3 concerne les exceptions.

the plumage is dark brownish excep...
• sommaire de l'évaluation du cosepac

excep t coils - finished products.
,-piudl.ils 111

there are, however, a few excep-
au portugal, pareille­

such persons are covered by the excep-
ceux-là seront assujettis au régime exceptionnel prévu par la loi sur les étrangers, mais ils ne pourront se prévaloir de la qualité de réfugié.

excep benefits such as, for example, child
ressources prises en compte

the agenda for the presidency is excep tionally full.
l'agenda de la présidence est extraordinairement chargé.

flat-rate benefit: with some excep or persons assimi
1913 1935 loi du 5 juin 1913 sur l'assurance décret loi n° 132 du 20 avril 1988 maladie, modifiée et complétée

economic supplied to eurostat by the eu member states. the excep
3) les données pour les États-unis et le japon, qui sont four définies dans la révision de la classification des activités éco nies par l'ocde.

reproduction is authorised, excep commercial purposes, provided th source is acknowledged
la reproduction est autorisée, ! st autorisée, ! des fins commerciales, et sous

on the whole we are also able to support the amendments with some excep-. tions.
entassée, elle empeste, mais dispersée, elle fait des mer veilles.

the excep tions to this are spain (local units of all sizes), portugal
statistique. en outre, eurostat calcule la tendance-cycle, pendamment de leur taille), le portugal (entreprises de c'est à dire que les fluctuations irrégulières sont exclues

yes in principle, but notable excep ship of natural resources tions in favour of union and other public property
• programmes de transfert oui oui pour l'ensemble de l'union • propriété exclusive des en principe, mais exceptions oui républiques sur les res notables en faveur de l'union sources naturelles et la pro priété publique tibies avec le droit des contrats dans les pays occidentaux.

boards of appeal was one composed of a chairman brought before the court of first and two members. with the excep
une seule décision ment trois chambres de re des chambres a été por cours, chacune se composant tée devant le tribunal de pre d'un président et de deux membres.

excep tions would be made where an agency determines that such a license would be inconsistent with its mission or the public interest.
des exceptions sont prévues lorsqu'une agence juge qu'une licence de ce genre est incompatible avec sa mission ou l'intérêt public.

68 provided exclusively by the family, with the notable excep tion of case 32 (water—ices).
68 correspondant exclusivement à de l'auto-emploi (il y a très peu d'emplois créés en sus de celui de la créatrice).

under excep ­ tional circumstances, the eurosystem may also execute longer-term refi ­ nancing operations through fixed rate tenders.
dans des circonstances exceptionnelles, l' eurosystème peut également effectuer des opérations de refinancement à plus long terme par voie d' appels d' offres à taux fixe.

cana da shall require the b idder or the contractor no t to use or disclose any fo regro und inform ation excep t as may b e necessary to bid for or to carry out that contract.
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