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intellectual property
propriété intellectuelle

intellectual property.
propriété intellectuelle - licences.

intellectual property:
propriÉtÉ intellectuelle et industrelle :

the intellectual property strategy is currently being developed.
la stratégie visant la propriété intellectuelle est en cours d’élaboration.

iprs – intellectual property rights ldc – least developed country
ompi – organisation mondiale de la propriété intellectuelle

• to protect intellectual property developed during the project; and
• pour protéger la propriété intellectuelle créée pendant le projet

• framework for institutional policies for management of intellectual property developed
• formulation d’un cadre de politiques institutionnelles au sujet de la gestion de la propriété intellectuelle

• intellectual properties developed were protected by patents.
• plusieurs propriétés intellectuelles ont été protégées par des brevets.

the rationale was to increase the potential for commercialization of intellectual property developed by a contractor.
il s’agissait ainsi d’accroître les possibilités de commercialisation de la propriété intellectuelle créée par un entrepreneur.

what is the government's position on intellectual property developed as a result of the contribution?
quelle est la position du gouvernement à l'égard de la propriété intellectuelle des résultats obtenus grâce au financement?

any intellectual property developed by the company over the course of the dir project must reside with the company.
rien ne devrait empêcher la commercialisation des résultats du projet par l’entreprise à partir du canada.

any intellectual property developed through this contract must be protected so that it can be developed to the benefit of canada.
la propriété intellectuelle de tout matériel élaboré grâce à ce contrat doit être protégée de façon à servir les intérêts du canada.

any intellectual property developed through this application must be protected so that it can be developed to benefit the health of canadians.
tous les droits de propriété intellectuelle acquis par le biais de cette demande doivent être protégés au profit de la santé des canadiens.

during 2003 nutech has continued to manage intellectual property developed by researchers at dalhousie university and nova scotia agricultural college.
en 2003, nutech a continué à gérer la propriété intellectuelle développée par les chercheurs de dalhousie et du nova scotia agricultural college.

waterloo magic "most north american universities retain ownership of intellectual property developed within their laboratories and classrooms.
waterloo : un exemple à suivre « la plupart des universités nord-américaines détiennent les droits sur la propriété intellectuelle créée dans leurs laboratoires et salles de classe.

• increased value of intellectual property developed with public funds, and more successful company start-ups and growth;
• augmentation de la valeur de la propriété intellectuelle créée avec les fonds publics, et hausse du nombre d'entreprises réussissant à démarrer et à croître;

intellectual property cihr does not retain or claim any ownership of, or exploitation rights to, intellectual property developed under the cihr funding.
propriété intellectuelle irsc ne détient ou ne réclame en aucun cas des droits de propriété ou des droits d'exploitation sur toute propriété intellectuelle découlant de son financement.

in view of their extensive experience in the field of intellectual property, developed countries must provide assistance to developing countries and ldcs in this field.
compte tenu de leur expérience considérable dans le domaine de la propriété intellectuelle, les pays développés doivent fournir une assistance aux pays en développement et aux pma dans ce domaine.

simon fraser university simon fraser university has a long history of successful exploitation of intellectual property developed through research by faculty, students and staff.
université simon fraser (sfu) l’université simon fraser fait depuis longtemps avec succès l’exploitation de la propriété intellectuelle découlant des recherches de son corps professoral, de ses étudiants et de ses employés.

copyright and ownership of intellectual property developed with sshrc funds belongs to the creator or the creator's university and not to the workshop or conference organizer.
les droits d’auteur et la propriété intellectuelle relatifs à une recherche effectuée grâce à l’aide financière du crsh demeurent la propriété du chercheur ou de l’université du chercheur, et non de l’organisateur de l'atelier ou du colloque.