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item locatec, pending confirmation
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12. rights of representatives pending confirmation 13
12. droits des représentants en attendant leur confirmation 13

rule 12 (rights of representatives pending confirmation)
article 12 (droits des représentants en attendant leur confirmation)

expected completion: pending confirmation of treasury board timetable
date d'achèvement prévue: en attente de la confirmation de l'échéancier du conseil du

cn code subject to modification, pending confirmation of classification of the product.’
code nc sous réserve de modification, dans l'attente de la confirmation de classification du produit»

as of march 31, 2007, 1 case was settled pending confirmation, and 2 were considered completed.
le 31 mars 2007, 1 cas était réglé, en attente d'une confirmation, et 2 étaient considérés classés.

the three cases mentioned above are pending confirmation and are not included in this count.
les trois cas susmentionnés sont en attente de confirmation et ne font pas partie de ce compte.

8. the square brackets were left round annexes 3 and 4, pending confirmation of their content.
8. les crochets sont conservés autour des annexes 3 et 4 en attendant que leur contenu soit confirmé.

in the present document, "investment management service " is used pending confirmation of the change.
en conséquence, l'appellation > a été retenue dans le présent document.

the respondent replied by reinstating the ruling, pending confirmation and verification of toshin's new status.
l'intimé a réagi en rétablissant la décision en attendant confirmation et vérification du nouveau statut de toshin.

of these fellowships three awards were made while the other two were pending confirmation of registration from the host institution.
trois de ces bourses ont déjà été octroyées, les deux autres n'attendant plus qu'une confirmation de l'établissement d'accueil.

the working group intends to collaborate with the european commission and interact with that event, pending confirmation from the commission services.
le groupe de travail envisage de collaborer avec la commission européenne et de contribuer à cette manifestation ; il attend confirmation des services de la commission.

this recommendation will remain open in the oios database pending confirmation that detailed liquidation plans have been agreed to by the concerned offices.
cette recommandation restera enregistrée dans la base de données du bsci jusqu'à ce qu'il ait eu confirmation que des plans de liquidation détaillés ont été acceptés par les bureaux concernés.

non-expendable property not recorded pending confirmation of receipt totalling euro606,749 as of 31 december 2005 has been recorded during 2006.
des biens durables non inventoriés dans l'attente de la confirmation de leur réception et représentant une valeur de 606 749 euros au 31 décembre 2005 ont été inscrits aux inventaires en 2006.

the request was granted pending confirmation of mr. glass' medical condition and his ability to be in attendance at the hearing.
la requête a été accordée en attente de la confirmation de l'état médical de m. glass et de sa capacité à participer à l'audience.

automatic commissioning machine for automatically commissioning items located on shelves
collecteur automatique pour la collecte automatique d'articles disposes sur des rayons

at a free end thereof for supporting a lower end of a first item located in the chute; a gripping member
situé à une extrémité libre de la goulotte et supportant l'extrémité inférieure d'un premier objet situé dans celle-ci; un organe de préhension

items located in this manner are the search results responsive to the query term
les articles ainsi localisés constituent les résultats de l'exploration découlant du terme d'interrogation

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les articles ainsi localisés constituent les résultats de l'exploration découlant du terme d'interrogation.

(b) sixteen assets with an inventory value of $3 million were pending confirmation by the headquarters property survey board for disposal;
b) seize articles, d'une valeur d'inventaire de 3 millions de dollars, étaient dans l'attente de l'approbation du comité de contrôle du matériel du siège en vue de leur passation par profits et pertes;