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c) maturité du projet (y compris exécution budgétaire antérieure);
c) maturité du projet (y compris exécution budgétaire antérieure) ;

diplôme d’architecte dplg, y compris dans le cadre de la formation professionnelle continue et de la promotion sociale
diplôme d'architecte dplg, y compris dans le cadre de la formation professionnelle continue et de la promotion sociale.

conserver à l'écart des aliments et boissons, y compris ceux pour animaux.
conserver à l'écart des aliments et boissons, y compris ceux pour animaux.

prévenir et sanctionner les irrégularités, récupérer les fonds perdus à la suite d'une irrégularité, y compris les intérêts y afférents.
prévenir et sanctionner les irrégularités, récupérer les fonds perdus à la suite d’une irrégularité, y compris les intérêts y afférents.

définitions communes en matière de prévention et de lutte contre la criminalité dans le cyber-espace, y compris des incriminations et sanctions communes concernant la criminalité qui utilise les technologies avancées
common definitions in the field of preventing and combating cybercrime, including common charges and penalties for high‑tech crime

celles-ci font alors l'objet d'un examen approfondi afin de vérifier la conformité de la dotation de chaque projet, y compris les projets transfrontaliers.
celles-ci font alors l’objet d’un examen approfondi afin de vérifier la conformité de la dotation de chaque projet, y compris les projets transfrontaliers.

charnychevillon, dicy, la ferté-loupière, perreux, prunoy, villefranche-saint-phal aint-benoît (y compris la vil
charnychevillon, dicy, la ferté-loupière, perreux, prunoy, villefranche-saint-phal

la coopération contribue efficacement à la réalisation des objectifs et priorités fixés par les États acs dans le cadre de la coopération et de l'intégration regionale et sous-régionale, y compris la coopération interrégionale et intra-acs.
la coopération contribue efficacement à la réalisation des objectifs et priorités fixés par les États acp dans le cadre de la coopération et de l'intégration régionale et sous-régionale, y compris la coopération interrégionale et intra-acp.

la clause 5.1 restera en vigueur dans la mesure du possible nonobstant le caractère inapplicable , en vertu de la loi en vigueur , de toute disposition pouvant être contenues dans une convention de compensation ( y compris dans le cadre de l' additif 2 de la présente convention ) .
la clause 5.1 restera en vigueur dans la mesure du possible nonobstant le caractère inapplicable , en vertu de la loi en vigueur , de toute disposition pouvant être contenues dans une convention de compensation ( y compris dans le cadre de l' additif 2 de la présente convention ) .

en outre, si research analyzer est identifié comme un article contrôlé à l'exportation au titre des lois d'exportation, vous déclarez et garantissez que vous n'êtes pas un citoyen, ou que vous ne vous trouvez pas, dans une nation sous embargo (y compris, mais de façon nonlimitative, l'iran, l'irak, la syrie, le soudan, la libye, cuba, la corée du nord et la serbie) et que vous ne faites pas l'objet de quelque autre manière que ce soit d'une interdiction de recevoir le logiciel au titre des lois d'exportation.
in addition, if research analyzer is identified as export controlled items under the export laws, you represent and warrant that you are not a citizen, or otherwise located within, an embargoed nation (including without limitation iran, iraq, syria, sudan, libya, cuba, north korea, and serbia) and that you are not otherwise prohibited under the export laws from receiving the software.