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des précisions concernant ces adaptations aux lignes directrices sont aussi nécessaires.
des précisions concernant ces adaptations aux lignes directrices sont aussi nécessaires.

inciter les enseignants à la mobilité internationale en prenant les mesures administratives nécessaires
inciter les enseignants à la mobilité internationale en prenant les mesures administratives nécessaires;

il passe, à cet effet, les marchés nécessaires selon les procédures définies par le code des marchés publics.
il passe, à cet effet, les marchés nécessaires selon les procédures définies par le code des marchés publics.

de tels éléments seront nécessaires en vue de pouvoir, le cas échéant, lever tout doute de la commission à cet égard.
de tels éléments seront nécessaires en vue de pouvoir, le cas échéant, lever tout doute de la commission à cet égard.

par lettre du 18 mars 2004 les autorités françaises ont demandé une extension du délai pour fournir les renseignements nécessaires.
par lettre du 18 mars 2004 les autorités françaises ont demandé une extension du délai pour fournir les renseignements nécessaires.

en y additionnant le montant nécessaires pour le res en france, il en résulte une contribution de 388,5 millions d'euros.
en y additionnant le montant nécessaires pour le res en france, il en résulte une contribution de 388,5 millions d'euros.

département fédéral de l'intérieur, rapport sur les fammilles 2004: structures nécessaires pour une politique familiale qui réponde aux besoins, berna, 2004.
département fédéral de l'intérieur, rapport sur les familles 2004: structures nécessaires pour une politique familiale qui réponde aux besoins, berne, 2004

ces dépenses sont nécessaires pour pouvoir produire de nouveaux modèles dans l'usine, ce qui constitue une caractéristique normale et courante du secteur automobile, nécessaire au maintien de la compétitivité.
ces dépenses sont nécessaires pour pouvoir produire de nouveaux modèles dans l'usine, ce qui constitue une caractéristique normale et courante du secteur automobile, nécessaire au maintien de la compétitivité.

la france n'ayant pas répondu dans les délais impartis, la commission a décidé, conformément au paragraphe 3 dudit article 10, de lui adresser une injonction de fournir les informations nécessaires à cet examen.
la france n'ayant pas répondu dans les délais impartis, la commission a décidé, conformément au paragraphe 3 dudit article 10, de lui adresser une injonction de fournir les informations nécessaires à cet examen.

l'etat membre effectue les contrôles nécessaires y inclus les contrôles sur place afin de vérifier et certifier la régularité et l'exactitude des demandes de paiements établies.
l’etat membre effectue les contrôles nécessaires y inclus les contrôles sur place afin de vérifier et certifier la régularité et l’exactitude des demandes de paiements établies.

100) indiquer les pourcentages de pondération du risque pour les besoins de fonds propres nécessaires à la marge de solvabilité appliqués aux investissements effectués avec les sommes récoltées via les autres produits d'épargne.
100) indiquer les pourcentages de pondération du risque pour les besoins de fonds propres nécessaires à la marge de solvabilité appliqués aux investissements effectués avec les sommes récoltées via les autres produits d'épargne.

(dans l'estimation des ressources humaines et administratives nécessaires pour l'action, les dg/services devront tenir compte des décisions arrêtées par la commission lors du débat d'orientation et de l'approbation de l'avant-projet de budget (apb).
(dans l’estimation des ressources humaines et administratives nécessaires pour l’action, les dg/services devront tenir compte des décisions arrêtées par la commission lors du débat d’orientation et de l’approbation de l’avant-projet de budget (apb).