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organigramme simplifié du groupe au 30 septembre 2011
simplified organisation chart of the group on 30 september 2011
最后更新： 2018-03-04
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en francés sortie du territoire douanier de la communauté sous le régime du transit communautaire simplifié par chemin de fer ou par grands conteneurs
in french sortie du territoire douanier de la communauté sous le régime du transit communautaire simplifié par chemin de fer ou par grands conteneurs
最后更新： 2018-03-04
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sortie du territoire douanier de la communauté sous le régime du transit communautaire simplifié par chemin de fer ou par grands conteneurs:
sortie du territoire douanier de la communauté sous le régime du transit communautaire simplifié par chemin de fer ou par grands conteneurs:
最后更新： 2014-11-21
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ministerio de adelanto de la mujer, infancia y familia: guide simplifié pour la vulgarisation de la cedef, abril de 2009.
ministry for the advancement of women, children and the family: guide simplifié pour la vulgarisation de la cedef, april 2009.
最后更新： 2016-11-29
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- sorte du territoire douanier de la communauté sous le régime du transit communautaire simplifié par chemin de fer ou par grands conteneurs:
- sorte du territoire douanier de la communauté sous le régime du transit communautaire simplifié par chemin de fer ou par grands conteneurs:
最后更新： 2014-10-23
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(77) cfr. la comunicación de la comisión al consejo, del 20.6.1973, (sec (73) 2334 final) referente a la simplifi cación de los trámites y formalidades aduaneras; cfr. igualmente 9°. rapp. gen. ce, 1975, puntos 56 y ss.; 1 io. rapp. gen. ce, punto 105; cfr. igualmente a. hazeloop, en union douanière, op. cit. supra en nota 4, pp. 35 y ss.
article 44 of the act of accession required that all discrimination should be abolished before 31 december 1977.
最后更新： 2014-02-06
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