Usted buscó: selon (Alemán - Letón)

(31) selon la nouvelle situation, devront donc être apportés:
(31) selon la nouvelle situation, devront donc être apportés:

cela constitue un avantage par rapport à un prêt selon des conditions de marché.
cela constitue un avantage par rapport à un prêt selon des conditions de marché.

cela constitue un avantage par rapport à des prêts selon des conditions de marché.
cela constitue un avantage par rapport à des prêts selon des conditions de marché.

selon les autorités belges, les activités d'ifb sont clairement couvertes par lui.
selon les autorités belges, les activités d'ifb sont clairement couvertes par lui.

13-les ressources en eau souterraines totales se répartissent selon les régions comme suit :
13-les ressources en eau souterraines totales se répartissent selon les régions comme suit:

- carte de séjour temporaire comportant une mention particulière qui varie selon le motif du séjour autorisé
- carte de séjour temporaire comportant une mention particulière qui varie selon le motif du séjour autorisé

(11) selon les autorités françaises, le marché concerné se décompose de la façon suivante:
(11) selon les autorités françaises, le marché concerné se décompose de la façon suivante:

critères selon lesquels l'aide devrait fausser ou menacer de fausser la concurrence et affecter les échanges entre États membres
critères selon lesquels l'aide devrait fausser ou menacer de fausser la concurrence et affecter les échanges entre États membres

selon ces trois conventions, c'est donc un montant de 65 millions d'eur qui a été avancé au fpap.
selon ces trois conventions, c'est donc un montant de 65 millions d'eur qui a été avancé au fpap.

cette situation mettrait en péril le secteur de la création de jeux vidéo européenne et française dont la dimension culturelle est essentielle, selon les autorités françaises.
cette situation mettrait en péril le secteur de la création de jeux vidéo européenne et française dont la dimension culturelle est essentielle, selon les autorités françaises.

selon les informations du 14 janvier 2005, un accord de principe sur le res a été conclu avec le management français fin décembre 2004. cet accord précise que:
selon les informations du 14.1.2005, un accord de principe sur le res a été conclu avec le management français fin décembre 2004. cet accord précise que:

selon les autorités belges, il est cependant prévu que toute "modification" imposée par la commission devra être mise en œuvre lors de sa réalisation.
selon les autorités belges, il est cependant prévu que toute "modification" imposée par la commission devra être mise en œuvre lors de sa réalisation.

le bien financé doit être amortissable selon le mode dégressif sur une durée d'au moins huit ans et l'investissement doit présenter un intérêt économique et social significatif.
le bien financé doit être amortissable selon le mode dégressif sur une durée d'au moins huit ans et l'investissement doit présenter un intérêt économique et social significatif.

"taxe spéciale à l'exportation selon règlement (cee) nº 1234/71 acquittée pour un montant de...".
2. pantsar šo atceļ komisijas 1971. gada 20. septembra regulu (eek) nr. 2019/71.

ayant été créée 2 ans et 1 mois avant la notification, l'entreprise n'est pas considérée comme nouvellement créée selon la pratique de la commission en application des lignes directrices.
ayant été créée 2 ans et 1 mois avant la notification, l'entreprise n'est pas considérée comme nouvellement créée selon la pratique de la commission en application des lignes directrices.

selon les informations disponibles, cette disposition n'apparaît pas comme inconditionnelle, et ne semble pas contenir un nombre suffisant d'éléments pour constituer une règle substantielle de financement du lne.
selon les informations disponibles, cette disposition n'apparaît pas comme inconditionnelle, et ne semble pas contenir un nombre suffisant d'éléments pour constituer une règle substantielle de financement du lne.

m) in portugal: -imposto do selo sobre os prémios de seguros -
m) portugālē: -imposto de selo sobre os prémios de seguros -