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parts of a book / les éléments d'un livre
části knihy / les éléments d'un livre

les doutes de la commission concernent notamment les éléments de coûts suivants:
les doutes de la commission concernent notamment les éléments de coûts suivants:

À défaut, la commission adoptera une décision sur la base des éléments dont elle dispose.
À défaut, la commission adoptera une décision sur la base des éléments dont elle dispose.

tous les éléments tendant à réduire l’efficacité du dépistage doivent être pris en considération.
v úvahu by měly být vzata jakákoli omezení v souvislosti s účinností screeningového vyšetření.

il incombe le cas échéant aux autorités françaises de fournir les éléments nécessaires à une telle quantification.
il incombe le cas échéant aux autorités françaises de fournir les éléments nécessaires à une telle quantification.

toutefois, la commission rappellera ci-après les principaux éléments nécessaires à la compréhension du présent cas.
toutefois, la commission rappellera ci-après les principaux éléments nécessaires à la compréhension du présent cas.

de tels éléments seront nécessaires en vue de pouvoir, le cas échéant, lever tout doute de la commission à cet égard.
de tels éléments seront nécessaires en vue de pouvoir, le cas échéant, lever tout doute de la commission à cet égard.

(29) comparaison des anciens et nouveaux éléments du dossier par rapport auxquels des doutes sont soulevés:
(29) comparaison des anciens et nouveaux éléments du dossier par rapport auxquels des doutes sont soulevés:

les données collectées dans le cadre du projet sont des éléments précieux pour la conduite de projets scientifiques et d’actions de conservation.
les données collectées dans le cadre du projet sont des éléments précieux pour la conduite de projets scientifiques et d’actions de conservation.

en conséquence, la présente décision constitue une extension de la procédure d'enquête de la commission de 2002 reposant également sur ces nouveaux éléments.
en conséquence, la présente décision constitue une extension de la procédure d'enquête de la commission de 2002 reposant également sur ces nouveaux éléments.

nouveaux éléments de procédure (concernant deux recapitalisations de la sncm, certaines mesures à caractère sociale à destination des salariés et sa privatisation)
nouveaux éléments de procédure (concernant deux recapitalisations de la sncm, certaines mesures à caractère sociale à destination des salariés et sa privatisation)

les dossiers doivent contenir des éléments de preuve précis et concrets pour permettre aux États membres de vérifier que les déclarations concernant l'innocuité des mgm au regard des critères susmentionnés sont justifiées.
dokumentace by měla obsahovat podrobné a podložené důkazy umožňující členským státům rozhodnout, zda prohlášení týkající se bezpečnosti gmm podle stanovených kritérií jsou odůvodněná.

dans le cas où cette lettre contiendrait des éléments confidentiels qui ne doivent pas être publiés, vous êtes invités à en informer la commission, dans un délai de quinze jours ouvrables à compter de la date de réception de la présente.
dans le cas où cette lettre contiendrait des éléments confidentiels qui ne doivent pas être publiés, vous êtes invités à en informer la commission, dans un délai de quinze jours ouvrables à compter de la date de réception de la présente.

43) dans la mesure où elle contient des éléments d'aide d'État, la commission doit analyser la compatibilité de ladite mesure avec le marché commun.
43) dans la mesure où elle contient des éléments d'aide d'État, la commission doit analyser la compatibilité de ladite mesure avec le marché commun.

les nouveaux éléments d'information fournis par les autorités françaises, donnent lieu à une nouvelle intensité d'aide maximale admissible [9].
les nouveaux éléments d'information fournis par les autorités françaises, donnent lieu à une nouvelle intensité d'aide maximale admissible [9].

- les éléments permettant d'établir dans quelle mesure l'ifp et ses filiales peuvent être considérées comme des entités distinctes dont les relations obéissent à une logique de marché;
- les éléments permettant d'établir dans quelle mesure l'ifp et ses filiales peuvent être considérées comme des entités distinctes dont les relations obéissent à une logique de marché;

(a) l'activité "road domestic" reprise comprendra tous les éléments incorporels (fonds de commerce, archives, droits aux baux, droit aux crédit-baux) et corporels (immeubles, matériel, mobiliers), à l'exception de tout élément d'actif circulant et de toutes dettes, lesquelles conduisent à un actif net négatif de 57 m€ à charge de la sncb (voir ci-après).
(a) l'activité "road domestic" reprise comprendra tous les éléments incorporels (fonds de commerce, archives, droits aux baux, droit aux crédit-baux) et corporels (immeubles, matériel, mobiliers), à l'exception de tout élément d'actif circulant et de toutes dettes, lesquelles conduisent à un actif net négatif de 57 millions d'euros à charge de la sncb (voir ci-après).