Results for bestond translation from Dutch to French

dat bestond vroeger niet.
ce qui n'existait pas auparavant.

deze bevoegdheid bestond reeds.
celui-ci confère au roi la faculté d'étendre le champ d'exercice des activités ambulantes à d'autres lieux que ceux fixés par la loi.

waaruit bestond het probleem?
que reprochons-nous à cette proposition de résolution ?

- een operationeel ziektemeldingssysteem bestond,
- un système de notification des maladies était opérationnel,

tot nog toe bestond de belangrijkste
jusqu’à maintenant, la fonction

de noodtoestand bestond sedert 1965.
l'état de siège existait de puis 1965.

dit bestond onder andere uit:
pour cela, ils ont:

de controle-aanpak bestond uit:
l’approche adoptée a été la suivante:

anastassopoulos moment een meerderheid bestond.
chanterie puisqu'il y a eu vote à la majorité requise pour inscrire ce sujet à tordre du jour, nous pouvons ignorer ou violer le règlement en nous fondant sur un vote exprimé à un quelconque moment au gré des circonstances.

(*): enquête bestond al voór de richtlijn
(*) enquête existant avant la directive.

de uitdaging bestond erin de tenuitvoerlegging van
cela implique par ailleurs et d'office qu'il faut veiller à ce que

daarvoor bestond er evenwel geen meerderheid.
ce que nous devons faire à présent, c'est construire sur ce succès.

het ipa bestond uit vijf verschillende afdelingen:
l'iap se compose de cinq volets distincts:

onderdeel c bestond niet binnen interreg ii.
le volet c n'existait pas sous interreg ii.

de structuur bestond uit de volgende onderdelen:
la structure com­prenait les sections suivantes :

deze wetgeving bestond vóór de helms-burtonwet.
la commis sion s'est mise immédiatement en contact avec les autorités françaises.

voor deze leemte bestond overigens geen enkele reden.
cette lacune n'avait d'ailleurs aucune justification.

de 11,4 miljoen hectare vernietigd bos bestond uit:
les 11,4 millions d'hectares de forêts perdus se décomposaient ainsi:

hiervoor bestond algemene steun tijdens de openbare raadpleging.
cette approche a reçu un soutien général au cours de la consultation.

hier­van bestond 35% uit afzonderlijke kre­dieten (550,8 miljoen).
les prêts individuels représentent 35 % de ce montant (550,8 millions).