Results for doctrine translation from Dutch to French

doctrine
doctrine

aetr-doctrine
doctrine aetr

militaire doctrine
doctrine militaire

werkgroep "doctrine"
groupe de travail "doctrine"

politieke doctrine/leer
doctrine politique

in jurisprudentie en doctrine
dans la jurisprudence et dans la doctrine

ons voorstel is geen doctrine.
je prends note de votre remar-

dat is de doctrine van het klachtenevenwicht.
mais il ne faut pas oublier qu'elle a été aussi le lieu de conflits sanglants.

de toepassing is voor velen een doctrine geworden.
beaucoup ont commenc l'appliquer comme une doctrine.

the doctrine of forum non conveniens(scotland)
the doctrine of forum non conveniens

zodoende kan hij de doctrine van het klachtenevenwicht toe passen.
eh bien, on risque, là aussi, de ne pas voir la montée d'un intégrisme extraordinairement dangereux pour notre sécurité.

de doctrine van de mensenrechten schrijft die bescherming zelfs voor.
cette position de défense est établie précisément par la doctrine des droits de l’ homme.

in werkelijkheid pasten zij natuurlijk niet in milosevic' doctrine.
bien entendu, ils ne cadraient pas dans la doctrine de milosevic.

dat is niets controversieels en niet strijdig met de navo-doctrine.
les limitations en matière de parution de certains journaux en étaient d'autant plus incompréhensibles et inacceptables.

welke is de wettelijke of enige andere grondslag van deze doctrine ?
cela dépendra de la décision politique des etats membres, de la cour de justice et du prochain parlement.

negen maanden na washington komt de raad dus met zijn eigen strategische doctrine.
neuf mois après washington, le conseil vient donc d' enfanter sa propre doctrine stratégique.

de doctrine inzake de expertise betreffende de geschiktheid van het vliegend personeel;
de la doctrine en matière d'expertise concernant l'aptitude du personnel navigant;

de commissie heeft dit echter om redenen van doctrine tot dusver steeds geweigerd.
l'usager doit être protégé contre les conséquences des dommages corporels causés par les produits et services défectueux fournis par les producteurs de biens et fournisseurs de services.

de raad van het instituut kan zijn doctrine enkel via adviezen, omzendbrieven of mededelingen ontwikkelen.
le conseil de l'institut ne peut développer sa doctrine que par des avis, circulaires ou communications.

cet article a toujours été interprété de manière extensive par la jurisprudence et la doctrine belge.
cet article a toujours été interprété de manière extensive par la jurisprudence et la doctrine belge.