Results for sous traitance translation from Dutch to Spanish

sous-marc
a la salida del lagar

- sous-agent
- sous-agent

f-94126 fontenay-sous-bois
f-94126 fontenay-sous-bois

26 94120 fontenay-sous-bois frankrijk
cenexi 52, rue marcel et jacques gaucher 94120 fontenay-sous-bois francia

[18] enregistrées sous le no tren a/61846.
[18] enregistrées sous le no tren a/61846.

par conséquent, le cas a été enregistré sous le numéro nn 9/2004.
par conséquent, le cas a été enregistré sous le numéro nn 9/2004.

iii.2 c) le financement des aides sous a) et b)
iii.2 c) le financement des aides sous a) et b)

rechtsgrondslag : article 87, paragraphe 3, sous c), du traité ce
base jurídica : article 87, paragraphe 3, sous c), du traité ce

cenexi 52, rue marcel et jacques gaucher 94120 fontenay-sous-bois frankrijk
cenexi 52, rue marcel et jacques gaucher 94120 fontenay-sous-bois francia

[27] enregistré par les services de la commission sous le no tren a/21701.
[27] enregistré par les services de la commission sous le no tren a/21701.

- sorte du territoire douanier de la communauté sous le régime du transit communautaire simplifié par chemin de fer ou par grands conteneurs:
- sorte du territoire douanier de la communauté sous le régime du transit communautaire simplifié par chemin de fer ou par grands conteneurs:

cette rétrocession est effectuée sous forme de diminution de loyer ou de minoration du montant de l'option d'achat.
cette rétrocession est effectuée sous forme de diminution de loyer ou de minoration du montant de l'option d'achat.

departement seine-et-marne: de kantons ferté-sous-jouarre, lizy-sur-ourcq en rebais
département de seine-et-marne: cantons de ferté-sous-jouarre, de lizy-sur-ourcq, de rebais