Results for dénomination translation from English to French

dÉnomination
promotion de la compétitivité, de la sécurité et de la soutenabilité en matière environnementale des réseaux transeuropéens.

de la dénomination complète de la technologie, il est …
de la dénomination complète de la technologie, il est …

« notion d'archi-concept et dénomination ».
— « notion d'archi-concept et dénomination ».

points specifiques pour le reseau transeuropeens de transport dÉnomination de l’action:
points specifiques pour le reseau transeuropeens de transport denomination de l’action:

points specifiques pour le reseau transeuropeens d’energie dÉnomination de l’action:
points specifiques pour le reseau transeuropeens d’energie denomination de l’action:

code provisoire qui ne préjuge en rien de la dénomination définitive du pays, qui sera agréée dès conclusion des négociations actuellement en cours à ce sujet dans le cadre des nations unies.
code provisoire qui ne préjuge en rien de la dénomination définitive du pays, qui sera agréée dès conclusion des négociations actuellement en cours à ce sujet dans le cadre des nations unies.

ou, à tout le moins, de plus en plus de personnes qui se reconnaissent dans la profession, et la dénomination, d'artistes.
ou, à tout le moins, de plus en plus de personnes qui se reconnaissent dans la profession, et la dénomination, d'artistes.

(dénomination commerciale) "use" means actual use by a person that carries on business in canada or elsewhere.
(confusing) « sens dérivé » s'entend d'une dénomination commerciale qui a été employée au canada ou ailleurs par un demandeur ou ses prédécesseurs au point d'être distinctive au canada à la date du dépôt d'une demande de dénomination sociale.

certificates of continuance (cbca) no. dossier dénomination au moment de la prorogation territoire avant la prorogation date de la prorogation 421271-1 19 stafford inc.
certificats de prorogation (lcsa) no. dossier dénomination au moment de la prorogation territoire avant la prorogation date de la prorogation 421271-1 19 stafford inc.

eau-de-vie de prunes ayant un titre alcoométrique égal ou supérieur à 40 % vol, commercialisée sous la dénomination sljivovica correspondant à la spécification reprise dans la réglementation relative à la qualité des boissons alcooliques en vigueur dans les républiques et territoires visés par le présent règlement.
eau-de-vie de prunes ayant un titre alcoométrique égal ou supérieur à 40 % vol, commercialisée sous la dénomination osljivovica correspondant à la spécification reprise dans la réglementation relative à la qualité des boissons alcooliques en vigueur dans les républiques et les territoires visés par le présent règlement.