Results for ets code: translation from English to French

code monétaire et financier
code monétaire et financier

code de valeurs et d’éthique
code de valeurs et d’éthique

code de la famille et de la nationalité.
code de la famille et de la nationalité.

the ets code is either an edge compact ets code or a gsm/edge classic ets code.
ce code est soit un code ets du mode edge compact, soit un code ets du mode gsm/edge classic.

article 256 et seq. of the general tax code
n° du tarif douanier

article 205 et seq. of the general tax code.
articles 205 et suivants du code général des impôts.

1826)* "code électoral et municipal" (2.
1826)* "code électoral et municipal" (2.

note 10 code de la route, articles r 417-9 et seq
◦ … une commune de rattachement … un centre national de rattachement … autre : .........................................

"inserez et laissez le billet code a ba rres le de"
« inserez et laissez le billet code a barres le de »

the method continues reception (615) of the radiotelephone transmission if the synchronization burst substantially correlates to the ets code.
selon le procédé décrit, la réception (615) de la transmission radiotéléphonique se poursuit si la salve de synchronisation est sensiblement en corrélation avec le code ets.

- compensatory allowances under art. 270 et seq. of the french civil code
­ convention entre la belgique et les pays­bas, du 28 mars 1925, en matière de faillite

compensatory allowances (art. 270 et seq. of the french civil code)
1-17.1.2 - 1-27.2 - voir également: vente à tempérament

916 et seq. of the german civil procedure code – zpo) -cf.
non sauf dans le cadre de l’exécution (pour exemple : les saisies)

the code of criminal procedure (arts. 251, et seq.) governs detention.
de son côté, le code de procédure pénale (art. 251 et suivants) régit les arrestations.

cybersolidaires. 11 october 2004. "bénin : le nouveau code des personnes et de la famille promulgué."
cybersolidaires. 11 octobre 2004. «bénin : le nouveau code des personnes et de la famille promulgué».

...n°, code, etc.): 3078 cégep de la gaspésie et des Îles - http://www.cegepgim.ca work place ...
...n°, code, etc.): 3078 cégep de la gaspésie et des Îles - http://www.cegepgim.ca work place ...