Results for full revision translation from English to French

we propose a full revision of paragraph 44.
nous proposons que ce paragraphe soit complètement revu.

option c – full revision of the legal basis
option c – révision intégrale de la base juridique

full implementation and revision of the relevant legal framework6
mise en œuvre intégrale et révision du cadre juridique applicable6

full implementation and appropriate revision of the relevant legal framework,
pleine mise en œuvre et révision appropriée du cadre juridique applicable

(application for revision (full court)
par demande déposée le 11 août 1994, les requérantes ont introduit un recours en révision de l'ordonnance rendue par la cour le 14 janvier 1992 dans l'affaire isae/vp et

with --verbose, it prints full revision information on every item.
avec l'option --verbose, elle affiche les informations de révision complètes pour chaque élément.

all such changes will be incorporated into the next full revision of the bulletin.
toutes ces modifications seront apportées lors de la prochaine révision complète du bulletin.

this came into effect in 2007, achieving a full revision of the prison law.
cette nouvelle loi est entrée en vigueur en 2007, complétant ainsi la révision de la loi sur les prisons.

so we want to start in 1997 to give ourselves enough time for a full revision.
nous voulons donc nous donner le temps de procéder à une révision complète, dès 1997.

full revision of import/export engine and improvement of all existing filters.
révision complète du moteur d'import/export et améliorations de tous les filtres existants.

promotion of education of the handicapped through full revision of the special education promotion act
promotion de l'éducation des handicapés : réforme de la loi relative à la promotion de l'éducation spécialisée

the commission acknowledges the fact that directive 86/609/eec requires a full revision.
la commission reconnaît que la directive 86/609/cee doit être entièrement révisée.

the large number of potential amendments may provide good reason to consider full revision of the protocol.
le nombre important d'amendements possibles pourrait être une raison suffisante pour envisager de réviser entièrement le protocole.

the next full revision of the toolkit will be presented for consideration by the conference of the parties at its fourth meeting.
la prochaine révision complète de l'outil sera présentée à la conférence des parties pour examen à sa quatrième réunion.

monitoring and revision of plan in full compliance: 2not in compliance: 62 10.
objectifs de représentation pleine conformité : 1absence de conformité : 63 9.

other serious deficiencies need to be addressed, and we insist that the commission should bring forward that full revision during the next mandate.
d'autres graves déficiences doivent être traitées, et nous insistons pour que la commission fasse avancer cette révision complète au cours de la prochaine législature.

it requires a full revision of legislation and administrative practice, in order to prevent the court from being overloaded with cases of great similarity.
cela demande une révision totale de la législation et des pratiques administratives afin d’empêcher que la court soit surchargée d’affaires très semblables.

in june 2003, the minister of health and social services was directed by cabinet to undertake a full revision of the yukon children’s act.
en juin 2003, le ministre de la santé et des services sociaux a reçu un mandat du cabinet d’entreprendre une révision complète de la loi sur l’enfance du yukon.

this was followed in 2006 by a full revision of the treatment of unsentenced inmates and others in the act on partial revision of act on penal institutions and the treatment of sentenced inmates.
a suivi en 2006 une révision complète des dispositions relatives au traitement des détenus en attente de procès et autres prisonniers grâce à la loi portant modification partielle de la loi sur les établissements pénitentiaires et le traitement des condamnés.

any necessary revisions will be made prior to a full launch.
nous apporterons toute révision nécessaire avant le lancement complet.