Results for paragraphe translation from English to French

paragraphe
paragraphe.

delete paragraphe
supprimer le paragraphe:

au paragraphe 166.
au paragraphe 166.

- 129 paragraphe 1.
- 130 paragraphe 1 - sixième tiret: le comité préconise de garantir le régime de responsabilité internationale des États de lancement pour les satellites de la constellation galileo.

paragraphe (le) (3)
paragraphe (le) (3)

paragraph para paragraphe
precedence precdnc prÉsÉance, prioritÉ

preambular paragraphe 4,
quatrième alinéa du préambule,

«paragraphe 24 - sécurité.
«paragraphe 24 - sécurité.

article 13, paragraphe 3:
article 13, paragraphe 3 :

1488 (paragraphe). ('") see note 85.
recueil 1984. p. 1451. poinl 12 des motifs, p. i48s ι 'Ί voir noie 85. ( ■") voir arrêt de la cour du 20 mars 1984. affaire 84/82.

2 see 28th review, paragraphe 365.
(1) voir 28e aperçu, paragraphe 365.

paragraphe 1 : information des assurés.
paragraphe 1 : information des assurés.

• aggravated injury ( paragraphe 191(2))
• lésions corporelles graves ( paragraphe 191(2))

___________ (*) détermination préliminaire des ce, paragraphe 77.
la kdb n'a pas participé au nouveau prêt de 658 milliards de won sud-coréens.

paragraphe 2 : ouverture du droit et liquidation.
paragraphe 2 : ouverture du droit et liquidation.

entries referred to in article 8, paragraphe 2
mentions visées à l'article 8, paragraphe 2

le paragraphe 9(4) de la loi porte que :
le paragraphe 9(4) de la loi sur la radiodiffusion (la loi) porte que :

vu l'article 103, paragraphe 2, de son règlement,
vu l'article 103, paragraphe 2, de son règlement,

``(2) si le plan utilisé au titre du paragraphe''
«2) si le plan utilisé au titre du paragraphe»

de la lettre au son, au mot, à la phrase, au paragraphe
de la lettre au son, au mot, à la phrase, au paragraphe