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si ce n’est les insulter et les rejeter.
si ce n’est les insulter et les rejeter.
Last Update: 2018-02-13
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je n’aime pas rejeter les gens, ni les groupes.
je n’aime pas rejeter les gens, ni les groupes.
Last Update: 2018-02-13
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comme pour acta, le parlement européen pourra le rejeter.
comme pour acta, le parlement européen pourra le rejeter.
Last Update: 2018-02-13
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en ce mercredi 4 juillet 2012, le parlement européen vient de rejeter définitivement acta.
en ce mercredi 4 juillet 2012, le parlement européen vient de rejeter définitivement acta.
Last Update: 2018-02-13
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suite à la décision du tribunal fédéral de rejeter le recours du sbvv (schweiz.
la requête était basée sur l'art.
Last Update: 2015-05-14
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la commission remercie le cese pour l'accueil favorable de cette proposition, mais doit rejeter cette recommandation.
le principe de neutralité technologique exige que le nouveau cadre juridique puisse couvrir tous les instruments de paiement utilisés en tant qu'alternatives aux instruments de paiement libératoires et ne doit pas favoriser aucun instrument par rapport à un autre.
Last Update: 2015-05-14
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(...) rejeter acta, c'est aussi adresser un message politique: non! stop!
(...) rejeter acta, c'est aussi adresser un message politique: non! stop!
Last Update: 2018-02-13
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côte d’ivoire: l’angola exhorte l’ua à rejeter les solutions imposées de l’extérieur
côte d’ivoire: l’angola exhorte l’ua à rejeter les solutions imposées de l’extérieur
Last Update: 2018-02-13
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compte tenu du frein à l’endettement, le relèvement proposé ne serait financièrement tenable qu’à la condition de rejeter systématiquement toute autre charge supplémentaire.
relever la part consacrée à la coopération au développement : une mesure financièrement irréaliste réunie le 19 août 2008, la commission des finances (cdf) s’est informée des conséquences budgétaires des deux messages relatifs au renouvellement des crédits-cadre pour la coopération au développement ( 08.028 , 08.030 ).
Last Update: 2015-05-14
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les opposants au texte, parmi lesquels le groupe des verts/ale, majoritaires, n’ont pu réunir une majorité absolue pour rejeter ce texte.
les opposants au texte, parmi lesquels le groupe des verts/ale, majoritaires, n’ont pu réunir une majorité absolue pour rejeter ce texte.
Last Update: 2018-02-13
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print version la cip du conseil des etats propose de rejeter l'initiative populaire « pour des naturalisations démocratiques » pour des raisons liées au respect de l'état de droit
version imprimable la cip du conseil des etats propose de rejeter l'initiative populaire « pour des naturalisations démocratiques » pour des raisons liées au respect de l'état de droit
Last Update: 2015-05-14
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(xit télécom) demande au conseil de rejeter la demande de la société en commandite télébec (télébec) concernant son avis de modification tarifaire #302 puisque cette proposition n’est pas compatible avec le cadre réglementaire actuel, qu’elle porte un préjudice important à xit télécom et qu’elle n’est pas dans l’intérêt général du public.document: 040119.doc - 102kb
(xit télécom) demande au conseil de rejeter la demande de la société en commandite télébec (télébec) concernant son avis de modification tarifaire #302 puisque cette proposition n’est pas compatible avec le cadre réglementaire actuel, qu’elle porte un préjudice important à xit télécom et qu’elle n’est pas dans l’intérêt général du public.document: 040119.doc - 102ko
Last Update: 2015-05-14
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