Results for upon actual knowledge translation from English to French

relationship manager inquiry for actual knowledge.
prise de renseignements auprès du chargé de clientèle en vue d'une connaissance réelle du compte.

actual knowledge regarding management questionnaire source:
les connaissances effectives au sujet de la gestion source questionnaire :

proving that someone has actual knowledge is difficult.
démontrer que quelqu'un agit en connaissance de cause constitue une démarche ardue.

comparison based upon actual resources used
comparaison par rapport aux ressources actuellement utilisées

comparing perceived knowledge with actual knowledge results show that:
ekos research associates, 2006

the report will summarise actual knowledge concerning men and equality.
le rapport donnera un résumé de ce qu'on sait sur les hommes et l'égalité.

in examining levels of actual knowledge, this trend is indeed true.
ceux qui n’ont pas de diplôme d’études secondaires et ceux dont le revenu du ménage est le plus faible en sont le moins au courant.

free from an unregistered interest even if it has actual knowledge of such an interest.
libres de toute garantie non inscrite, même s’il avait connaissance d’une telle garantie.

reimbursement shall be based upon actual and reasonable expenses.
le remboursement sera établi d’après le montant réel et raisonnable des frais d’entreposage.

we do not accept liability for this unless we had actual knowledge of the illegal content.
nous n'acceptons aucune responsabilité pour ceci, sauf si nous avons eu concrètement connaissance du contenu illégal.

free from an interest not so registered at that time even if it has actual knowledge of that interest.
libres de toute garantie non ainsi inscrite à ce moment, même s’il avait connaissance d’une telle garantie.

that is simply not the same as assessing the candidates' actual knowledge and/or abilities.
cela n'équivaut tout simplement pas à évaluer les connaissances et les capacités réelles des candidates et candidats.

proposal to deal with certain situations regarding inspection or actual knowledge of goods in a closed container
proposition visant à traiter certaines situations relatives à l'inspection ou à la connaissance effective des marchandises se trouvant dans un conteneur fermé

"we must develop mathematical models based upon actual transmission patterns.
nous devons élaborer des modèles mathématiques fondés sur les profils réels de transmission.

the h2ea program contribution is not contingent upon actual or anticipated export performance.
la contribution versée par le programme ne dépend pas des exportations réelles ou prévues.

subsection (6) provides for an exception to culpable conduct (rather than actual knowledge).
le paragraphe (6) prévoit une exception à la conduite coupable (plutôt qu'à la connaissance expresse).

even if the first-mentioned interest was acquired or registered with actual knowledge of the other interest; and
même si, lors de la constitution ou de l’inscription de la garantie première inscrite, la seconde garantie était connue; et

by being responsible for implementing youth policy these organisations also have to ensure that the professionals put into practice actual knowledge.
compte tenu de leur responsabilité eu égard à la mise en œuvre de la politique de jeunesse, ces organisations doivent veiller à ce que les professionnels appliquent concrètement les données dont ils disposent.

method and apparatus for presenting new computer software functions to a user based upon actual usage.
méthode et dispositif de présentation de nouvelles fonctions de logiciels à un utilisateur, basée sur l'usage réel du logiciel.

notification means that the document has entered the sphere of the addressee, irrespective of whether he has taken actual knowledge of the document.
la notification implique que le document est entré dans la sphère du destinataire, indépendamment du fait que celui-ci en ait, ou non, pris connaissance.