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actuel
docelowo
Last Update: 2017-04-26
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actuel .
aktualności .
Last Update: 2018-02-13
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03 actuel
03 fakt.
Last Update: 2019-02-08
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au stade actuel de la procédure, la belgique ne conteste pas cette conclusion.
au stade actuel de la procédure, la belgique ne conteste pas cette conclusion.
Last Update: 2014-10-23
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la présente décision reflète l'état actuel de la réflexion de la commission sur ce dossier.
la présente décision reflète l'état actuel de la réflexion de la commission sur ce dossier.
Last Update: 2014-10-23
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dans l'état actuel du projet, les autorités françaises se proposent de fixer ce plafond à 3 millions eur.
dans l'état actuel du projet, les autorités françaises se proposent de fixer ce plafond à 3 millions eur.
Last Update: 2014-10-23
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20) lorsque le système a changé en 1991, une période transitoire a été nécessaire pour passer au système actuel.
20) lorsque le système a changé en 1991, une période transitoire a été nécessaire pour passer au système actuel.
Last Update: 2014-10-23
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equité du prix de cession de bil à precision capital/eléments préliminaires en l'état actuel des négociations dated 10 december 2011.
"equité du prix de cession de bil à precision capital / eléments préliminaires en l'état actuel des négociations" ( „godziwość ceny sprzedaży bil na rzecz precision capital / elementy wstępne na obecnym etapie negocjacji”) z dnia 10 grudnia 2011 r.
Last Update: 2019-02-08
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c'est pourquoi, au stade actuel de la procédure, la commission doute que la formation relève de la définition de la formation spécifique figurant dans le règlement.
c'est pourquoi, au stade actuel de la procédure, la commission doute que la formation relève de la définition de la formation spécifique figurant dans le règlement.
Last Update: 2014-10-23
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81) la commission souligne que cette analyse provisoire demande en outre à être complétée par les années restant à couvrir et ceci jusqu'à la fin du système actuel.
81) la commission souligne que cette analyse provisoire demande en outre à être complétée par les années restant à couvrir et ceci jusqu'à la fin du système actuel.
Last Update: 2014-10-23
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au stade actuel de la procédure, la commission doute fortement que cette action aille au-delà d'une simple pratique de gestion ou réponde à un quelconque objectif de formation.
au stade actuel de la procédure, la commission doute fortement que cette action aille au-delà d'une simple pratique de gestion ou réponde à un quelconque objectif de formation.
Last Update: 2014-10-23
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(120) en particulier, la france insiste sur le caractère essentiel de l'intégrité de la desserte de nice, sur le maintien actuel, après les cessions déjà intervenues, du format actuel [73] de la flotte et sur le caractère stratégique de la participation de la sncm dans le groupe cmn.
(120) en particulier, la france insiste sur le caractère essentiel de l'intégrité de la desserte de nice, sur le maintien actuel, après les cessions déjà intervenues, du format actuel [73] de la flotte et sur le caractère stratégique de la participation de la sncm dans le groupe cmn.
Last Update: 2014-10-23
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