Results for duree determine d`usage translation from French to English

véhicules hors d' usage
end-of-life vehicles

d) usage de substitution;
(d) alternative use;

groupe d: usage saisonnier
group d: season use

4.5 précautions particulières d’ usage
4.5 special precautions for use

d. usage de stupéfiants (art. 33)
d. drug abuse (art. 33)

niveau d' affectation et état d' usage
assignment level and usage status

d. usage illicite de stupéfiants (article 33)
d. drug abuse (art. 33)

qui bénéficie des droits d’ usage et dans quel but?
an important element is access to the market.

un exemple d’« usage compatible » au sens de l’al.
an example of a "consistent use" under para.

monsieur le président, il est d' usage de féliciter un rapporteur.
mr president, it is customary to congratulate a rapporteur.

seringue a usage limite a un nombre determine d'injections
syringe for administering a given number of injections

politique de la vie privée des utilisateurs. termes et conditions d' usage.
politique de la vie privée des utilisateurs. termes et conditions d' usage.

pour les automobiles, nous avons la directive relative aux véhicules hors d' usage.
in the case of cars we have an end-of-life vehicle directive.

nous avons tout ce dont nous avons besoin pour nous charger des véhicules hors d' usage.
we have what we require in order to deal with end-of-life cars.

c’ est pourquoi les secrétaires généraux se sont concertés comme il est d’ usage.
that is why the secretaries-general consulted each other, as is customary.

les véhicules hors d' usage constituent un problème environnemental au sein de l' union européenne.
end-of-life vehicles are a major environmental problem in the european union.

d. l’usage doit-il être avéré pendant la durée de l’enregistrement?
d. must use be substantiated during the registration period?

d) usage accru de matériaux et de sources d'énergie et d'eau renouvelables;
(d) increasing the use of renewable materials, energy and water sources;

les législations anglo­saxonnes se réfèrent au concept général d'«usage loyal» («fair use»).
british­style laws make reference to the general con­cept of 'fair use'.

(d) l'usage de rapports d'expertise médicale et juridique dans les procédures d'asile
(d) the use of expert medical and legal reports in asylum procedures;