Results for par arrêtés cités en référence translation from French to English

2. champ d'application et textes cités en référence
2. application, scope and incorporation by reference.

pour le texte complet, voir les documents cités en référence.
for the full texts, please refer to the documents referenced.

les rapports de revue sont soit annexés, soit cités en référence.
review reports are either annexed or referenced.

les numéros cités en annexe font référence aux articles du programme.
numbers indicated in the annexes refer to programme article number.

voir à cet égard les paragraphes 451 et 452 et les annexes cités en référence.
517. on the subject of agrarian reform, attention is drawn to paragraphs 451 and 452 of this report and to the annexes referred to in the footnotes.

la bibliographie les ouvrages cités en référence le seront de la façon suivante:
however, if the tables, graphs, etc. are too numerous to count then the abbreviation 'num. tab., fig.' (or as the case may be) will suffice.

ces documents sont cités en référence lorsqu'on en fait mention dans le texte.
these documents are cited when referenced throughout the text.

des documents additionnels ont été également consultés et sont cités en référence aux subdivisions appropriées.
19 pp. department of fisheries and oceans canada (november 2003).

la plupart des règlements figurant dans notre site web sont cités en référence à leur loi habilitante.
most regulations on our site are referenced according to their enabling statute; however you can search the alphabetical listing of regulations.

celles-ci sont énoncées dans les documents cités en référence à la fin du présent guide.
they are contained in the references included at the end of this guide.

1 les codes de pratique peuvent également être cités en référence en tant que normes ou meilleures pratiques.
1 codes of practice may also be referenced as standards or best practices.

c’est pourquoi ils sont cités en référence au permis d’exploitation et répertoriés dans le mcp.
as such, they are referenced in thecrl operating licence and listed in the lch.

arrêts cités : doré c.
an appeal board has jurisdiction cases cited:

enfin, il est jugé utile de réviser aussi les propositions et recommandations formulées dans les deux avis cités en référence.
lastly, it is also considered useful to revise the proposals and recommendations made in the two reference opinions.

devoirl'animateur propose aux parents de planifier un moment pour étudier le contenu des sites cités en référence.
assignmentthe facilitator suggests that the parents take a moment to examine the content of the listed web sites.

la plainte porte sur l’évaluation de trois projets cités en référence par les soumissionnaires pour confirmer leur expérience pertinente.
the complaint revolves around the evaluation of three reference projects that bidders provided to substantiate their relevant experience.

ce système est utilisé pour gérer tous les sites cités en références.
this is the system we use internally to deliver all the web sites on this references page!

les documents cidessous de l'organisation internationale de normalisation (iso) sont cités en référence dans le présent document:
the following international organization of standards (iso) documents are incorporated by reference into this regulation:

les documents ci dessous de l'organisation internationale de normalisation (iso) sont cités en référence dans le présent document:
the following international organization of standards (iso) documents are incorporated by reference into this regulation:

il s'appuie aussi sur les autres politiques et engagements de l'ue cités en référence, qu'il vient compléter.
it will also draw on and complement other eu policies and commitments at reference.