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das land hessen machte demgegenüber geltend, dass die im italienischen recht vorgesehene schutzdauer von 56 jahren auf die oper .la bohème" anwendbar sei, so dass die urheberrechte an diesem werk am 31. dezember 1980 abgelaufen seien.
ensuite, il y a lieu de relever que la circonstance que l'auteur était décédé au moment de l'entrée en vigueur du traité cee dans l'État membre dont il avait la nationalité ne fait pas obstacle à l'application de l'article 6, premier alinéa, du traité ce.