Results for lizenznehmer translation from German to French

lizenznehmer
licence

• über lizenznehmer;
• par des détenteurs de licences

zweiter lizenznehmer
deuxième licencié

* zahl der lizenznehmer.
* nombre de détenteurs d’une licence.

rechte der lizenznehmer
droits du licencié

fiat (lizenznehmer von westinghouse)
société fiat (licenciée westinghouse) et chantiers ansaldo

dem lizenznehmer ist es untersagt,
activités le titulaire d'une licence

dem lizenznehmer die vertragsbedingungen gewähren
faire bénéficier le licencié des conditions avantageuses de licence

lizenznehmer andererseits zu vereinbaren ist.
les stipulations du présent article ne portent pas atteinte aux dispositions de la convention de paris pour la protection de la propriété industrielle. »

ist ein lizenznehmer des truste-datenschutzprogramms.
est membre du programme de confidentialité truste.

von dem inhaber der marke ermächtigter lizenznehmer
licencié habilité par le titulaire de la marque

wenn die lizenzbedingungen vom lizenznehmer nicht beachtet werden;
si les conditions de la licence ne sont pas respectées par le titulaire de la licence;

auftragnehmer, ihre lizenznehmer und deren partner bei der nutzung.
offre de technologie les contractants, leurs licenciés et partenaires d'exploitation.

der lizenznehmer darf die lizenztechnik nicht für andere zwecke nut zen.
le licencié ne peut utiliser la technologie concédée pour d'autres applications que les produits bi-couche.

ein paar quelloffene, nicht-kommerzielle produkte sind tor lizenznehmer:
quelques projets open source, non-commerciaux sont utilisent les marques tor sous licence:

jeder lizenznehmer kann einer vom inhaber der gemeinschaftsmarke erhobenen verletzungsklage beitreten
tout licencié est recevable à intervenir dans la procédure en contrefaçon engagée par le titulaire de la marque communautaire

haftung des lizenzgebers aufgrund der benutzung der vergebenen technologie durch den lizenznehmer
responsabilité du concédant résultant de l'utilisation par le preneur de la technologie sous licence

preisempfehlungen, die sich an lizenznehmer oder wiederverkäufer richten, sind differenziert zu beurteilen.
les recommandations de prix qui s'adressent à des licenciés ou à des revendeurs réclament une appréciation différenciée.

damit kann der lizenzgeber den lizenznehmer verpflichten, sich einem selektiven vertriebssystem anzuschließen.
elle permet au donneur d'imposer aux preneurs l'obligation de faire partie d'un système de distribution sélective.

bei der lizenzvergabe muss auch berücksichtigt werden, dass die lizenznehmer ihre eigenen erzeugnisse verkaufen.
dans le contexte de la concession de licences, il faut également tenir compte du fait que les preneurs de licence vendent leur propre produit.