Results for septembre translation from Spanish to Italian

septembre
settembre

[13] 26 septembre 2002, aff.
[13] 26 septembre 2002, aff.

4 journal officiel du 30 septembre 1990.
4 journal officiel du 30 septembre 1990.

[3] décret no 90-879 du 28 septembre 1990, art.
[3] décret no 90-879 du 28 septembre 1990, art.

acimar n'exerce plus d'activités depuis le 1er septembre 2003.
acimar n'exerce plus d'activités depuis le 1er septembre 2003.

en septembre 2004, ifb s'est retiré de ochz et a vendu ses droits à ochz.
en septembre 2004, ifb s'est retiré de ochz et a vendu ses droits à ochz.

le 16 septembre 2005, une réunion de travail a eu lieu entre la commission et les autorités belges.
le 16 septembre 2005, une réunion de travail a eu lieu entre la commission et les autorités belges.

la commission a demandé des renseignements complémentaires par lettre du 27 juillet 2005, à laquelle la belgique a répondu par lettre enregistrée le 15 septembre 2005.
la commission a demandé des renseignements complémentaires par lettre du 27 juillet 2005, à laquelle la belgique a répondu par lettre enregistrée le 15 septembre 2005.

[33] arrêt du tribunal du 15 septembre 1998, t-11/95, points 70 et suivants.
[33] arrêt du tribunal du 15 septembre 1998, t-11/95, points 70 et suivants.

[5] Étude de faisabilité relative au contrôle des frontières maritimes de l'union européenne, rapport final 1er septembre 2003
[5] Étude de faisabilité relative au contrôle des frontières maritimes de l'union européenne, rapport final, 1° settembre 2003.

35) le mécanisme du livret bleu tel qu'il résulte de l'arrêté du 27 septembre 1991 précité peut être ainsi décomposé:
35) le mécanisme du livret bleu tel qu'il résulte de l'arrêté du 27 septembre 1991 précité peut être ainsi décomposé:

la sncb a donc accordé de facto une aide à ifb au plus tôt depuis 2001, au plus tard depuis le 19 septembre 2002; cette aide n'a été que formalisée par le contrat cadre.
la sncb a donc accordé de facto une aide à ifb au plus tôt depuis 2001, au plus tard depuis le 19 septembre 2002; cette aide n'a été que formalisée par le contrat cadre.

base jurídica _bar_ arrêtés du 29 septembre 2005 portant les départements de la corrèze, creuse et haute vienne sinistrés avec pertes de récolte sur les praires, pâtures et landes.
fondamento giuridico _bar_ arrêtés du 29 septembre 2005 portant les départements de la corrèze, creuse et haute vienne sinistrés avec pertes de récolte sur les praires, pâtures et landes.

cependant, le jugement du tribunal de commerce de nanterre qui a accepté le plan de reprise des actifs de la cgme en septembre 2002 a imposé le maintien des deux sites de production, ce qui a entraîné un surcoût important et nécessitait un niveau d'activité en conséquence.
cependant, le jugement du tribunal de commerce de nanterre qui a accepté le plan de reprise des actifs de la cgme en septembre 2002 a imposé le maintien des deux sites de production, ce qui a entraîné un surcoût important et nécessitait un niveau d'activité en conséquence.

administraciones locales y empresas dependientes de las mismas que prestan servicios de transporte con arreglo a la lei no 159/99, do 14 de septembro 1999.
autorità locali e imprese comunali che prestano servizi di trasporto ai sensi del decreto-lei n. 159/99, del 14 settembre 1999.