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une voiture attendait à l’une des portes extérieures du palais : on y fit monter le pontife avec le cardinal pacca, et l’on suivit la route de florence.
une voiture attendait à l’une des portes extérieures du palais : on y fit monter le pontife avec le cardinal pacca, et l’on suivit la route de florence.
(1) sous réserve du paragraphe (2) et des articles 7 et 10 et selon le choix d'un fabricant de la catégorie b conformément à l'article 7, remise est accordée à ce fabricant des droits de douane payés ou payables en vertu du tarif des douanes sur les yachts de croisière, importés ou sortis d'entrepôt avant le 1er janvier 1998 par lui ou en son nom au cours de la période initiale de production, dont le total de la valeur en douane ne dépasse pas l'excédent : dÉcret de remise de douane (paccar canada limited) 8.
(1) subject to subsection (2) and sections 7 and 10, on the election of a class b manufacturer pursuant to section 7, remission is hereby granted to that manufacturer of the customs duties paid or payable under the customs tariff in respect of cruisers imported or taken out of warehouse prior to january 1, 1998 by the manufacturer or on the manufacturer's behalf during the initial production period, the aggregate of the value for duty of which does not exceed the amount by which the sum of paccar canada limited remission order 8.