Usted buscó: au titre de la loi (Francés - Italiano)

au titre de la loi rico.
lo faremo usando il rico.

interventions au titre de la loi no 808
interventi legge n. 808

e, au titre de
il tribunale dichiara e statuisce :

au titre de la rubrique 5
per la rubrica 5

1978) tion au titre de la wwv.
1, e 8, della direttiva del consiglio 79/7/cee, del 19 dicembre 1978).

inspection au titre de la pharmacovigilance
ispezione di farmacovigilanza

au titre de la réserve nationale,
dalla riserva nazionale,

au titre de la coopération interrégionale:
per quanto concerne la cooperazione interregionale:

formation continue financée au titre de la loi afg
attraverso l'aggiornamento ai fini della carriera.

montants temporaires au titre de la restructuration
contributi temporanei per la ristrutturazione

accroître le prélèvement au titre de la ceca.
la ristrutturazione va fatta.

subventions au titre de la loi sur la promotion du travail
sovvenzioni in conformità della afg

réfugié au titre de la convention de genève
rifugiato ai sensi della convenzione (del 1951)

(*) paiements au titre de la période 1989-1993
(*) pagamenti a titolo del periodo 19891993

1) remboursements au titre de la dette extérieure
1) rimborsi a titolo del debito esterno 2) capitali privati stranieri

responsabilité encourue au titre de la législation antitrust
responsabilità antitrust

au titre de la directive-cadre sur l’eau
nell’ambito della direttiva quadro sulle acque

dépenses au titre de la ligne budgétaire b5-100a
spesa che rientra nella voce di bilancio b5-100a

l'aide au titre de la présente section comprend:
il sostegno di cui alla presente sezione si esplica attraverso le seguenti misure:

pratiques de la société au titre de l’engagement
pratiche della società connesse con l’impegno