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Il ya des espaces de vie, des zones résidentielles.

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Il ya des espaces de vie, des zones résidentielles.

Última actualización: 2018-02-13
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Les couples pourront bénéficier des nouvelles structures résidentielles et des services associés : hôpitaux, magasins, crèches, écoles, etc...

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Les couples pourront bénéficier des nouvelles structures résidentielles et des services associés : hôpitaux, magasins, crèches, écoles, etc...

Última actualización: 2018-02-13
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J'adore mon quartier, il est mi-résidentielle, mi-urbain!!!

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J'adore mon quartier, il est mi-résidentielle, mi-urbain!!!

Última actualización: 2018-02-13
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Report, "L'évaluation foncière résidentielle à la Ville de Québec - État de la situation et perspectives d'amélioration", submitted to Québec City's Executive Committee, February 18, 2011, in Québec.

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Rapport, « L'Évaluation foncière résidentielle à la Ville de Québec - État de la situation et perspectives d'amélioration », soumis au comité exécutif de la Ville de Québec, le 18 février 2011, à Québec.

Última actualización: 2018-02-13
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Selon l’étude du Statec, une femme ayant la même durée de carrière d’un homme, le même nombre d’années dans l’entreprise, le même niveau de formation, le même secteur d’activité, les mêmes responsabilités d’encadrement, le même système de convention collective et de rémunération par des primes, la même origine résidentielle ainsi que la même définition du métier, percevrait 13% de moins qu’un homme.

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même niveau de formation, le même secteur d’activité, les mêmes responsabilités d’encadrement, le même système de convention collective et de rémunération par des primes, la même origine résidentielle ainsi que la même définition du métier, percevrait 13% de moins qu’un homme.

Última actualización: 2015-05-14
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Advanced Registry Board for Swine, SOR/72-601 (Employé de la Commission d'enregistrement—Décret) Dockyard, SOR/72-603 (Dockyard—Ordonnance) Indian Residential Schools, SOR/72-609 (Employés non affectés dans les écoles résidentielles et dans les Pensions indiennes—Décret) John Lorne MacDougall, SOR/72-607 (John Lorne MacDougall—Décret) Leslie Clare Moyer, SOR/72-599 (Leslie Clare Moyer—Décret) Mildred Church Hamilton, SOR/72-606 (Mildred Church Hamilton—Décret) Navy League of Canada, SOR/72-608 (Employé civil de la Ligue navale du Canada—Décret) Robert John Donnell, SOR/72-604 (Robert John Donnell—Décret) Sznuk and Levitsky, SOR/72-600 (Sznuk et Levitsky—Décret) Pensionable Service Regulations:

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14, DORS/98-471, art. 4 Décret fixant au 1er janvier 2001 la date d'entrée en vigueur de certains articles de la Loi, TR/2001-4 (Order Fixing January 1, 2001 as the Date of the Coming into Force of Certain Sections of the Act) Document requis pour la cession de munitions non prohibées— Règlement, DORS/98-200 (Non-Prohibited Ammunition Transfer Document Regulations) art.

Última actualización: 2015-05-14
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Le mercredi 19 mars 2008 Ventes de gaz naturel Janvier 2008 (données provisoires) Communiqué précédent En raison des températures plus basses que la normale dans toutes les provinces de l'Ouest, les ventes résidentielles de gaz naturel ont affiché une augmentation en janvier. Les ventes de gaz naturel ont totalisé 9 072 millions de mètres cubes, en hausse de 3,8 % par rapport à janvier 2007.

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Le mercredi 19 mars 2008 Stocks de viande de volaille congelée 1er mars 2008 (données provisoires) Communiqué précédent Les stocks de viande de volaille congelée dans les entrepôts frigorifiques au 1er mars étaient de 65 409 tonnes métriques, en hausse de 22,7 % par rapport à l'année précédente.

Última actualización: 2015-05-14
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visiting units are not considered to be living units, (unité résidentielle).

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Abréviations Les abréviations employées dans la présente norme ont la signification suivante:

Última actualización: 2015-05-14
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Advanced Registry Board for Swine, SOR/72 601 (Employé de la Commission d’enregistrement—Décret) Dockyard, SOR/72 603 (Dockyard—Ordonnance) Indian Residential Schools, SOR/72 609 (Employés non affectés dans les écoles résidentielles et dans les Pensions indiennes—Décret) John Lorne MacDougall, SOR/72 607 (John Lorne MacDougall—Décret) Leslie Clare Moyer, SOR/72 599 (Leslie Clare Moyer—Décret) Mildred Church Hamilton, SOR/72 606 (Mildred Church Hamilton—Décret) Navy League of Canada, SOR/72 608 (Employé civil de la Ligue navale du Canada—Décret) Robert John Donnell, SOR/72 604 (Robert John Donnell—Décret) Sznuk and Levitsky, SOR/72 600 (Sznuk et Levitsky—Décret) Pensionable Service Regulations:

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14, DORS/98 471, art. 4 Décret fixant au 1er janvier 2003 la date d’entrée en vigueur de certains articles de la Loi, TR/2002 161 (Order Fixing January 1, 2003 as the Date of the Date of the Coming into Force of Certain Sections of the Act) Document requis pour la cession de munitions non prohibées—Règlement, DORS/98 200 (Non Prohibited Ammunition Transfer Document Regulations) art.

Última actualización: 2015-05-14
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French zone résidentielle zone riveraine supérieure zone semi-perméable zone sensible zone spéciale de chasse et de pêche Weh-Sees Indohoun zone spéciale de chasse et de pêche Weh-Sees Indohoun zone tampon zone tampon naturelle zone témoin zone thermique zone tourbeuse Zonotrichia albicollis zooflagellé zooplancton zooplancton en milieu pélagique Zostera Zostera marina zostéraie zostère zostère marine

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Anglais working conditions workload workshop worksite worksite World Commission on Environment and Development world's heritage worst-case scenario written comment WSA (weighted suitable area) WUA (weighted usable area) WWTP (wastewater treatment plant) year class yearling yearly harvestable biomass yellow perch yellow pond-lily yellow rail yellow warbler yellow-rumped warbler young burn young per breeding pair young-of-the-year youth council zonation zone zone at risk zone of freshwater influence from a river zone of major constraints zone of wave attack zoning zoning bylaw zoning plan Zonotrichia albicollis zooflagellate zooplankton zooplankton production zooplanktonic biomass zooplanktonic density zooplanktonic organism Zostera Zostera marina

Última actualización: 2015-05-14
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Ms. Gabrielle Larose and Mr. Jean-Guy Allard Mouvement populaire À Bon Port Ms. Isabelle Tremblay Alliance pour une gestion des interfaces industrielles-résidentielles responsable (AGIIRR), Mr. Patrick Malbœuf Association de l’Île d’Orléans contre le port méthanier, Mr. Serge Mongeau Association pour la protection de l’environnement de Lévis (APPEL) Mr. Jacques Levasseur Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA) Mr. André Bélisle Coalition Rabat-joie, Mr. Yves St-Laurent Comité Gare au gazoduc, Mr. Jean Gosselin

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Mouvement populaire À Bon Port Mme Isabelle Tremblay Alliance pour une gestion des interfaces industrielles-résidentielles responsable (AGIIRR), M. Patrick Malbœuf Association de l’île d’Orléans contre le port méthanier, M. Serge Mongeau Association pour la protection de l’environnement de Lévis (APPEL) M. Jacques Levasseur Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA) M. André Bélisle Coalition Rabat-joie, M. Yves St-Laurent Comité Gare au gazoduc, M. Jean Gosselin

Última actualización: 2015-05-14
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On a regroupé différentes formes d’aide sociale ambulante et d’aide sociale résidentielle : a) l’aide sociale ambulante - les centres d’aide sociale

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On a regroupé différentes formes d’aide sociale ambulante et d’aide sociale résidentielle : a) l’aide sociale ambulante - les centres d’aide sociale 150

Última actualización: 2015-05-14
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Avez-vous personnellement rencontré des problèmes particuliers liés à la vérification de l’identité et de l’adresse résidentielle des électeurs?

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Última actualización: 2015-05-14
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Tout au long de notre entrevue, nous entendons par « identification » les nouvelles mesures demandant aux électeurs de prouver leur identité et leur adresse résidentielle pour voter à une élection fédérale.

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Última actualización: 2015-05-14
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une gestion des interfaces industrielles-résidentielles responsable believed that the province of Québec should enact a regulatory framework to ensure "a safe distance by providing transition zones around the industrial facilities" and that it should impose "a moratorium on all construction that would result in a residence being within the impact radius of the worst alternative scenario for a facility with major industrial accident risks" (DM44, p.

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L’Alliance pour une gestion des interfaces industrielles/résidentielles responsable estime pour sa part que le Québec devrait adopter un cadre réglementaire visant à assurer « une distance sécuritaire par l’aménagement de zones de transition autour des installations industrielles » et qu’il devrait instaurer « un moratoire sur toute construction qui ferait en sorte qu’une résidence se trouve dans le rayon d’impact du pire scénario alternatif d’une installation générant des risques d’accidents industriel majeur » (DM44, p.

Última actualización: 2015-05-14
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(dépenses d'immobilisation pour la construction non résidentielle) "certificate" means the certificate referred to in section 12.

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Sont également visées les terres qui appartiennent à Sa Majesté du chef du Canada.

Última actualización: 2015-05-14
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Advanced Registry Board for Swine, SOR/72-601 (Employé de la Commission d'enregistrement—Décret) Dockyard, SOR/72-603 (Dockyard—Ordonnance) Indian Residential Schools, SOR/72-609 (Employés non affectés dans les écoles résidentielles et dans les Pensions indiennes—Décret) John Lorne MacDougall, SOR/72-607 (John Lorne MacDougall—Décret) Leslie Clare Moyer, SOR/72-599 (Leslie Clare Moyer—Décret) Mildred Church Hamilton, SOR/72-606 (Mildred Church Hamilton—Décret) Navy League of Canada, SOR/72-608 (Employé civil de la Ligue navale du Canada—Décret) Robert John Donnell, SOR/72-604 (Robert John Donnell—Décret) Sznuk and Levitsky, SOR/72-600 (Sznuk et Levitsky—Décret) Pensionable Service Regulations:

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(NATIONAL ARCHIVES OF CANADA ACT) Désignation du ministre des Communications comme ministre chargé de l'application de ladite Loi, TR/87-106 (Order Designating the Minister of Communications as Minister for Purposes of the Act) ARMES À FEU (LOI) [LC 1995, ch. 39] (FIREARMS ACT) Adaptation visant les armes à feu des peuples autochtones du Canada—Règlement, DORS/98-205 (Aboriginal Peoples of Canada Adaptations Regulations (Firearms)) art.

Última actualización: 2015-05-14
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La baisse a été attribuable en grande partie à des reculs importants des ventes commerciales (-11,2) et résidentielles (-11,7), selon le communiqué de mai sur les Ventes de gaz naturel publié dans Le Quotidien le 24 juillet 2006. Les exportations de gaz naturel, qui ont constitué 57,5 % du gaz naturel marchand, ont augmenté de 2,1 % par rapport à mai 2005.

Francés

Dans le cas des périphériques d'ordinateurs, les prix des moniteurs ont baissé de 2,6 % pour se situer à 59,8, et les prix des imprimantes ont diminué de 1,5 % par rapport à avril pour se fixer à 51,3.

Última actualización: 2015-05-14
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Advanced Registry Board for Swine, SOR/72-601 (Employé de la Commission d'enregistrement—Décret) Dockyard, SOR/72-603 (Dockyard—Ordonnance) Indian Residential Schools, SOR/72-609 (Employés non affectés dans les écoles résidentielles et dans les Pensions indiennes—Décret) John Lorne MacDougall, SOR/72-607 (John Lorne MacDougall—Décret) Leslie Clare Moyer, SOR/72-599 (Leslie Clare Moyer—Décret) Mildred Church Hamilton, SOR/72-606 (Mildred Church Hamilton—Décret) Navy League of Canada, SOR/72-608 (Employé civil de la Ligue navale du Canada—Décret) Robert John Donnell, SOR/72-604 (Robert John Donnell—Décret) Sznuk and Levitsky, SOR/72-600 (Sznuk et Levitsky—Décret) Pensionable Service Regulations:

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7] (FEDERAL-PROVINCIAL FISCAL ARRANGEMENTS ACT AND TO MAKE CONSEQUENTIAL AMENDMENTS TO OTHER ACTS (FISCAL EQUALIZATION PAYMENTS TO THE PROVINCES AND FUNDING TO THE TERRITORIES)) Décret fixant au 1er avril 2006 la date d'entrée en vigueur de certains paragraphes de la Loi sur les arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces, TR/2006-55 (Order Fixing April 1, 2006 as the Date of the Coming into Force of Certain Subsections of the Federal-Provincial Fiscal Arrangements Act) ASSOCIATIONS COOPÉRATIVES DU CANADA (LOI) [LR 1985, ch.

Última actualización: 2015-05-14
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En effet, après le deuxième trimestre qui a vu les quotas à l'exportation vers les États-Unis disparaître, les livraisons du troisième trimestre ont souffert de l'imposition des droits compensatoires de 19,3 % sur les exportations, du ralentissement économique, des événements du 11 septembre ainsi que du déclin de l'activité dans la construction résidentielle.

Francés

Dans les deux cas, il s'agit de niveaux records. Le nombre de cotisants a augmenté de 1,4 % par rapport à 1999, et le niveau des cotisations s'est accru à un rythme presque deux fois plus élevé (+2,6 %), après correction pour tenir compte de l'inflation mesurée par l'Indice des prix à la consommation.

Última actualización: 2015-05-14
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