Usted buscó: départementale (Italiano - Francés)

caisse départementale grêle du gers
caisse departementale grele du gers

caisse départementale grêle du gers,
caisse départementale grêle du gers

caisse départementale des incendiés des ardennes
caisse departementale des incendies des ardennes

caisse départementale des incendiés des ardennes,
caisse départementale des incendies des ardennes

caisse départementale des incendiés de la marne
caisse departementale des incendies de la marne

caisse départementale des incendiés de la marne,
caisse départementale des incendiés de la marne

caisse départementale grêle de l'hérault;
caisse departementale grele de l'herault ;

caisse départementale des incendiés de la côte-d'or
caisse departementale des incendies de la cote-d'or

caisse départementale des incendiés de la côte-d'or,
caisse départementale des incendiés de la côte-d'or

délibération préalable de l'assemblée départementale du 28 mars 2005
délibération préalable de l'assemblée départementale du 28 mars 2005

secondo le informazioni fornite alla commissione dalla direction départementale de l'équipement dei pirenei atlantici.
) selon les informations qui ont été fournies à la commission par la direction départementale de l'équipement des pyrénées atlantiques.

gli aiuti sono controllati e vistati dalla direction départementale de l'agriculture et de la forêt des hautes-pyrénées
les aides seront contrôlées et visées par la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des hautes-pyrénées

«président de la chambre départementale des notaires», in caso di istanza per la dichiarazione di esecutività di un atto pubblico notarile,
le président de la chambre départementale des notaires, en cas de demande de déclaration constatant la force exécutoire d’un acte authentique notarié,

b) "président de la chambre départementale des notaires", in caso di istanza di dichiarazione di ammissibilità di un atto pubblico notarile";
b) le "président de la chambre départementale des notaires" lorsque la requête vise à voir déclarer exécutoire un acte authentique notarié,";

direction départementale du travail et de la maind'oeuvre (direzione dipartimentale del lavoro e della manodopera) del luogo di occupazione dell'interessato
d. france direction départementale du travail et de la main­d'œuvre du lieu d'emploi de l'intéressé

direction départementale du travail et de la maind'œuvre (direzione dipartimentale del lavoro e della manodopera) del luogo di occupazione per il quale è richiesto l'attestato
b) pour l'application de l'article 61 du règlement d'application : la commission sociale de la commune dans laquelle le bénéficiaire réside. dans les communes de køben­havn, odense, Ålborg et Århus : « magistraten » (l'administration communale).

scambio di note del 19 dicembre 1994 tra la svizzera e la francia concernente l'istituzione di un'area di controllo nel settore svizzero del chemin départemental c.d.35 b
echange de notes du 19 décembre 1994 entre la suisse et la france relatif à la création d'une aire de contrôle sur le secteur suisse du chemin départemental c.d.35 b